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DROIT ET PRATIQUE DE LA PRCEDURE CIVILE / Guinchard, Serge
Titre : DROIT ET PRATIQUE DE LA PRCEDURE CIVILE Type de document : texte imprimé Auteurs : Guinchard, Serge, Auteur Editeur : Paris-Liban : Delta- Dalloz Année de publication : 1998 Importance : 1537 p. Format : 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02803-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procès civil : avocats,experts,huissiers,greffiers,magistrats Index. décimale : 342 Résumé : Ouvrage consacré à la pratique quotidienne du procès civil : avocats , avoués, experts, huissiers, greffiers, magistrats et juristes d’entreprises s’occupant du contentieux. À chaque étape de la procédure, depuis l’engagement du procès à l’exercice des voies de recours jusqu’au paiement des frais de l’instance, à chaque hésitation du praticien, des solutions concrètes sont présentées. Dans la continuité des réformes récentes, l'ouvrage intègre les lois du 17 juin 2008, portant réforme de la prescription en matière civile, et du 20 décembre 2007, relative à la simplification du droit ; le décret du 22 mai 2008, relatif à la procédure devant la Cour de cassation, et le décret de codification du 2 juin 2008, portant refonte de la partie règlementaire du Code de l'organisation judiciaire. Il inclut également les règlements européens du 11 juillet 2007, instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges, et du 13 novembre 2007, relatif à la signification et à la notification des actes judiciaires ou extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, la Convention de Lugano du 30 octobre 2007, sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale, et la directive européenne du 21 mai 2008, sur la médiation civile et commerciale. Cette sixième édition comprend de nouveaux chapitres de droit communautaire en matière d'aide judiciaire, injonction de payer, notification des actes de procédure, médiation, mesures d'instruction et règlement des petits litiges. A jour des propositions des commissions Darrois, sur l'aide juridictionnelle, Guinchard, sur la réorganisation des contentieux, et Magendie II, sur la qualité de la justice civile en appel. sommaire : - Conciliation et médiation - Médiation familiale- Intérêt à agir - Compétence - Règlements communautaires - Actes de procédure (notification : droit interne - droit communautaire)- Aide juridique (droit interne - droit communautaire)- Procès équitable - Procédure participative de négociation assistée par avocat- Procédure communautaire d'injonction de payer- Procédure européenne de règlement des petits litiges- Mesures d'instruction (droit interne - droit communautaire)- Référé - Mise en état - Incidents de procédure - Jugement - Titre exécutoire européen- Voies de recours - Frais de justice - Alsace-Moselle DROIT ET PRATIQUE DE LA PRCEDURE CIVILE [texte imprimé] / Guinchard, Serge, Auteur . - Paris-Liban : Delta- Dalloz, 1998 . - 1537 p. ; 25 cm.
ISBN : 978-2-247-02803-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Procès civil : avocats,experts,huissiers,greffiers,magistrats Index. décimale : 342 Résumé : Ouvrage consacré à la pratique quotidienne du procès civil : avocats , avoués, experts, huissiers, greffiers, magistrats et juristes d’entreprises s’occupant du contentieux. À chaque étape de la procédure, depuis l’engagement du procès à l’exercice des voies de recours jusqu’au paiement des frais de l’instance, à chaque hésitation du praticien, des solutions concrètes sont présentées. Dans la continuité des réformes récentes, l'ouvrage intègre les lois du 17 juin 2008, portant réforme de la prescription en matière civile, et du 20 décembre 2007, relative à la simplification du droit ; le décret du 22 mai 2008, relatif à la procédure devant la Cour de cassation, et le décret de codification du 2 juin 2008, portant refonte de la partie règlementaire du Code de l'organisation judiciaire. Il inclut également les règlements européens du 11 juillet 2007, instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges, et du 13 novembre 2007, relatif à la signification et à la notification des actes judiciaires ou extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, la Convention de Lugano du 30 octobre 2007, sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale, et la directive européenne du 21 mai 2008, sur la médiation civile et commerciale. Cette sixième édition comprend de nouveaux chapitres de droit communautaire en matière d'aide judiciaire, injonction de payer, notification des actes de procédure, médiation, mesures d'instruction et règlement des petits litiges. A jour des propositions des commissions Darrois, sur l'aide juridictionnelle, Guinchard, sur la réorganisation des contentieux, et Magendie II, sur la qualité de la justice civile en appel. sommaire : - Conciliation et médiation - Médiation familiale- Intérêt à agir - Compétence - Règlements communautaires - Actes de procédure (notification : droit interne - droit communautaire)- Aide juridique (droit interne - droit communautaire)- Procès équitable - Procédure participative de négociation assistée par avocat- Procédure communautaire d'injonction de payer- Procédure européenne de règlement des petits litiges- Mesures d'instruction (droit interne - droit communautaire)- Référé - Mise en état - Incidents de procédure - Jugement - Titre exécutoire européen- Voies de recours - Frais de justice - Alsace-Moselle Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E02608 E340-342-12/ 01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E02607 E340-342-12/ 02 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt L'efficacité de la justice administrative
Titre : L'efficacité de la justice administrative : à la recherche d'une légitimité renouvelée Type de document : texte imprimé Auteurs : Raphaël Matta-Duvignau (1982-....), Directeur de publication ; Mickaël Lavaine, Directeur de publication Editeur : [Paris] : Mare & Martin Année de publication : 2016 Importance : 349 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-245-9 Note générale : Issu d'un colloque tenu les 20 et 21 novembre 2014 à l'Université de Bretagne occidentale
Notes bibliogr.Langues : Français (fre) Mots-clés : Efficacité du droit Actes de congrès
Droit administratif Actes de congrèsIndex. décimale : 342.44 Résumé : La Justice administrative n'échappe pas à ce mouvement. Depuis sa création, elle a subi des transformations profondes et graduelles, révélant la nécessité de s'adapter en permanence aux mutations administratives et sociétales. Aujourd'hui, une nouvelle forme de légitimité doit être conquise : le discours même de l'Institution juridictionnelle place l' "efficacité" et "la préservation de son identité" comme ses grands défis.
Le présent colloque propose une approche complémentaire, générale et interdisciplinaire de la Justice administrative au regard de sa capacité à répondre aux défis de ce siècle. Cette dernière doit pouvoir être étudiée comme elle est, et non pas comme elle doit être : une démarche empirique, fondée sur l'expérience et la pratique. In fine, c'est incontestablement dans le pli de ses différentes dimensions du lien entre efficacité et légitimité que les réformes des dernières décennies ont puisé leur inspiration.L'efficacité de la justice administrative : à la recherche d'une légitimité renouvelée [texte imprimé] / Raphaël Matta-Duvignau (1982-....), Directeur de publication ; Mickaël Lavaine, Directeur de publication . - [Paris] : Mare & Martin, 2016 . - 349 p. : ill., couv. ill. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-84934-245-9
Issu d'un colloque tenu les 20 et 21 novembre 2014 à l'Université de Bretagne occidentale
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Efficacité du droit Actes de congrès
Droit administratif Actes de congrèsIndex. décimale : 342.44 Résumé : La Justice administrative n'échappe pas à ce mouvement. Depuis sa création, elle a subi des transformations profondes et graduelles, révélant la nécessité de s'adapter en permanence aux mutations administratives et sociétales. Aujourd'hui, une nouvelle forme de légitimité doit être conquise : le discours même de l'Institution juridictionnelle place l' "efficacité" et "la préservation de son identité" comme ses grands défis.
Le présent colloque propose une approche complémentaire, générale et interdisciplinaire de la Justice administrative au regard de sa capacité à répondre aux défis de ce siècle. Cette dernière doit pouvoir être étudiée comme elle est, et non pas comme elle doit être : une démarche empirique, fondée sur l'expérience et la pratique. In fine, c'est incontestablement dans le pli de ses différentes dimensions du lien entre efficacité et légitimité que les réformes des dernières décennies ont puisé leur inspiration.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E0113512 E340-342.44-04/ 01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E0113513 E340-342.44-04/ 02 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E0113514 E340-342.44-04/ 03 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E0113515 E340-342.44-04/ 04 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E0113516 E340-342.44-04/ 05 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt EXERCICES DE DROIT CONSTITUTIONNEL / PACTET, PIERRE
Titre : EXERCICES DE DROIT CONSTITUTIONNEL Type de document : texte imprimé Auteurs : PACTET, PIERRE, Auteur Mention d'édition : 3 Editeur : PARIS : MASSON/ A.C Année de publication : 1995 Importance : 280 p. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-84952-7 Langues : (FRE) Mots-clés : droit constitutonnel Index. décimale : 342 Résumé : Ce recueil d'Exercices de droit constitutionnel a pour objet d'aider les étudiants de première année en droit constitutionnel à utiliser au mieux leurs connaissances et à se préparer, avec les meilleures chances de réussite, aux examens organisés en cette matière. Pour faciliter leur travail, cette quatrième édition a été entièrement refondue, les exercices largement renouvelés ou mis à jour. Mais les conseils de méthode tiennent toujours une place essentielle. Les deux premiers chapitres répondent aux deux questions que se pose tout étudiant : comment apprendre le droit constitutionnel ? comment affronter efficacement les épreuves écrites ? Les treize chapitres suivants constituent la mise en œuvre pratique des conseils précèdemment dispensés. Chacun d'eux comporte quatre rubriques : 1 - un conseil pédagogique incitant à la réflexion ; 2 - un sujet de dissertation faisant l'objet de conseils de méthode et d'un corrigé ; 3 - un sujet d'épreuve pratique (calculs électoraux, cas pratiques inspirés par l'histoire et l'actualité ou spécialement élaborés, commentaires de textes et de décisions du Conseil constitutionnel) également suivi de conseils et d'un corrigé ; 4 - des sujets proposés (et non corrigés) pour permettre aux étudiants de s'exercer en référence aux modèles qui leur sont offerts. La progression observée est celle communément retenue pour l'enseignement du droit constitutonnel. Les exercices ont été choisis pour faciliter l'acquisition et la révision des connaissances requises. EXERCICES DE DROIT CONSTITUTIONNEL [texte imprimé] / PACTET, PIERRE, Auteur . - 3 . - PARIS : MASSON/ A.C, 1995 . - 280 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-225-84952-7
Langues : (FRE)
Mots-clés : droit constitutonnel Index. décimale : 342 Résumé : Ce recueil d'Exercices de droit constitutionnel a pour objet d'aider les étudiants de première année en droit constitutionnel à utiliser au mieux leurs connaissances et à se préparer, avec les meilleures chances de réussite, aux examens organisés en cette matière. Pour faciliter leur travail, cette quatrième édition a été entièrement refondue, les exercices largement renouvelés ou mis à jour. Mais les conseils de méthode tiennent toujours une place essentielle. Les deux premiers chapitres répondent aux deux questions que se pose tout étudiant : comment apprendre le droit constitutionnel ? comment affronter efficacement les épreuves écrites ? Les treize chapitres suivants constituent la mise en œuvre pratique des conseils précèdemment dispensés. Chacun d'eux comporte quatre rubriques : 1 - un conseil pédagogique incitant à la réflexion ; 2 - un sujet de dissertation faisant l'objet de conseils de méthode et d'un corrigé ; 3 - un sujet d'épreuve pratique (calculs électoraux, cas pratiques inspirés par l'histoire et l'actualité ou spécialement élaborés, commentaires de textes et de décisions du Conseil constitutionnel) également suivi de conseils et d'un corrigé ; 4 - des sujets proposés (et non corrigés) pour permettre aux étudiants de s'exercer en référence aux modèles qui leur sont offerts. La progression observée est celle communément retenue pour l'enseignement du droit constitutonnel. Les exercices ont été choisis pour faciliter l'acquisition et la révision des connaissances requises. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E0469 E340-342-01/01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible Les grands arrêts du contentieux administratif / Jean-Claude Bonichot
Titre : Les grands arrêts du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Bonichot (1955-....), Auteur ; Paul Cassia (1972-....), Auteur ; Bernard Poujade (1954-....), Auteur Mention d'édition : 5e éd., 2016 Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2016 Collection : Grands arrêts Importance : 1 vol. (XV-1466 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15893-5 Prix : 49 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Contentieux administratif Jurisprudence France Index. décimale : 342.44 Résumé : À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd hui largement d articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Mais ses principes essentiels ont été posés par la jurisprudence et seule l interprétation de ces textes par le juge leur donne leur portée véritable, comme le montrent les développements jurisprudentiels sur les référés. En la matière, la connaissance de la jurisprudence a donc une fonction tout aussi importante que celle des dispositions législatives ou réglementaires. La procédure contentieuse doit être connue dans son détail. Elle a sa logique et exprime un certain équilibre du débat juridictionnel . elle recèle souvent des subtilités, voire des pièges, qui peuvent constituer autant d obstacles à l examen du bien-fondé du recours. Les auteurs ont retenu 86 décisions juridictionnelles et 2 avis contentieux pour rendre compte, d une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicables devant la juridiction administrative. L ouvrage est organisé autour de deux thèmes : les recours et l instance. Chaque commentaire repose sur une, deux, voire trois décisions de principe. Les commentaires ont été rédigés de façon à ce que les étudiants comme les praticiens puissent trouver un intérêt théorique et pratique à leur lecture. Les grands arrêts du contentieux administratif [texte imprimé] / Jean-Claude Bonichot (1955-....), Auteur ; Paul Cassia (1972-....), Auteur ; Bernard Poujade (1954-....), Auteur . - 5e éd., 2016 . - PARIS : DALLOZ, 2016 . - 1 vol. (XV-1466 p.) ; 21 cm. - (Grands arrêts) .
ISBN : 978-2-247-15893-5 : 49 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contentieux administratif Jurisprudence France Index. décimale : 342.44 Résumé : À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd hui largement d articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Mais ses principes essentiels ont été posés par la jurisprudence et seule l interprétation de ces textes par le juge leur donne leur portée véritable, comme le montrent les développements jurisprudentiels sur les référés. En la matière, la connaissance de la jurisprudence a donc une fonction tout aussi importante que celle des dispositions législatives ou réglementaires. La procédure contentieuse doit être connue dans son détail. Elle a sa logique et exprime un certain équilibre du débat juridictionnel . elle recèle souvent des subtilités, voire des pièges, qui peuvent constituer autant d obstacles à l examen du bien-fondé du recours. Les auteurs ont retenu 86 décisions juridictionnelles et 2 avis contentieux pour rendre compte, d une manière à la fois synthétique, pédagogique et très actualisée, des principales règles procédurales applicables devant la juridiction administrative. L ouvrage est organisé autour de deux thèmes : les recours et l instance. Chaque commentaire repose sur une, deux, voire trois décisions de principe. Les commentaires ont été rédigés de façon à ce que les étudiants comme les praticiens puissent trouver un intérêt théorique et pratique à leur lecture. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E0100969 E340-342.44-02/ 01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E0100970 E340-342.44-02/ 02 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E0100971 E340-342.44-02/ 03 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E0100972 E340-342.44-02/ 04 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E0100973 E340-342.44-02/ 05 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt Introduction au droit international public / Sinkondo, marcel
Titre : Introduction au droit international public Type de document : texte imprimé Auteurs : Sinkondo, marcel, Auteur Editeur : PARIS : ELLIPSES Année de publication : 1999 Importance : 205 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-6999-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international public
Ordre juridique internationalIndex. décimale : 342 Résumé : Le droit international a connu un essor considérable ces cinquante dernières années. Il n'est plus le simple cadre de la diplomatie et des relations internationales. Par son éthique, ses principes et ses règles techniques, il s'est désormais installé au cœur des valeurs qui forment l'être intérieur des États. L'étude des relations internationales en deuxième année des facultés de droit et, de manière générale, l'exploration raisonnée et maîtrisée de la complexité du droit international public, s'appuient nécessairement sur une bonne connaissance de l'histoire, des doctrines, de la spécificité normative, de la portée et des règles caractéristiques de cette discipline transversale. L'ouvrage offre ainsi une vision à la fois plurielle, méthodique et opératoire de la matière, à l'usage des étudiants de deuxième année de DEUG de droit, mais aussi de ceux des années postérieures souhaitant se repositionner sur les repères cardinaux qui organisent, sous-tendent et orientent l'évolution de la matière. Cet ouvrage contient également les documents fondamentaux du droit des relations internationales. Introduction au droit international public [texte imprimé] / Sinkondo, marcel, Auteur . - PARIS : ELLIPSES, 1999 . - 205 p. ; 26 cm.
ISBN : 978-2-7298-6999-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit international public
Ordre juridique internationalIndex. décimale : 342 Résumé : Le droit international a connu un essor considérable ces cinquante dernières années. Il n'est plus le simple cadre de la diplomatie et des relations internationales. Par son éthique, ses principes et ses règles techniques, il s'est désormais installé au cœur des valeurs qui forment l'être intérieur des États. L'étude des relations internationales en deuxième année des facultés de droit et, de manière générale, l'exploration raisonnée et maîtrisée de la complexité du droit international public, s'appuient nécessairement sur une bonne connaissance de l'histoire, des doctrines, de la spécificité normative, de la portée et des règles caractéristiques de cette discipline transversale. L'ouvrage offre ainsi une vision à la fois plurielle, méthodique et opératoire de la matière, à l'usage des étudiants de deuxième année de DEUG de droit, mais aussi de ceux des années postérieures souhaitant se repositionner sur les repères cardinaux qui organisent, sous-tendent et orientent l'évolution de la matière. Cet ouvrage contient également les documents fondamentaux du droit des relations internationales. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E02156 E340-342-09/ 01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E02155 E340-342-09/ 02 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration / Weil,Pattrick
Titre : Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : Des condition d'application du principe du droit du sol pour l'attribution de la nationalité francaise pour une politique de l'immigration juste et efficace Type de document : texte imprimé Auteurs : Weil,Pattrick, Auteur Editeur : La documentation fraçaise Année de publication : 1997 Importance : 175 p. Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003851-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : 342.94 Résumé : lettre de mission
Memgbres de la mission
Des conditions d'application de la nationalité francaise
pour une politique de l'immigration juste et efficace.Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : Des condition d'application du principe du droit du sol pour l'attribution de la nationalité francaise pour une politique de l'immigration juste et efficace [texte imprimé] / Weil,Pattrick, Auteur . - La documentation fraçaise, 1997 . - 175 p. : ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-11-003851-7
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 342.94 Résumé : lettre de mission
Memgbres de la mission
Des conditions d'application de la nationalité francaise
pour une politique de l'immigration juste et efficace.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E0118604 E340-342.94-01/ 01 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible Les règles et principes non écrits en droit public
Titre : Les règles et principes non écrits en droit public : actes du colloque, Paris, Sénat, 28-29 mai 1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Verpeaux, Auteur ; ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Auteur Editeur : Paris : Panthéon-Assas Année de publication : 2000 Collection : Droit public Importance : 256 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-913397-12-5 Prix : 15.24 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : droit public Index. décimale : 342 Résumé : L'objectif de ce colloque était de montrer que le droit ne saurait se limiter aux seules normes écrites, si précises soient-elles. Les règles et principes non écrits en droit public : actes du colloque, Paris, Sénat, 28-29 mai 1998 [texte imprimé] / Michel Verpeaux, Auteur ; ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Auteur . - , 2000 . - 256 p. ; 24 x 16 cm. - (Droit public) .
ISBN : 978-2-913397-12-5 : 15.24 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit public Index. décimale : 342 Résumé : L'objectif de ce colloque était de montrer que le droit ne saurait se limiter aux seules normes écrites, si précises soient-elles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E07029 E340-342-28/ 01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible Traité De Droit Administratif. Tome 1 / de Laubadere, Andre
Titre : Traité De Droit Administratif. Tome 1 : Droit administratif général : Organisation et action de l'administration, La juridiction administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : de Laubadere, Andre, Auteur ; Venezia, Jean-Claude, Auteur ; Gaudemet, Yves, Auteur Editeur : PARIS : L.G.D.J Année de publication : 1999 Importance : 1107 p. Format : 22 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01734-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : collectivités locale
juridiction administrative
acte administratifIndex. décimale : 342 Résumé : Ce premier tome du Traité comporte d'abord l'étude de l'organisation de l'administration et de la juridiction administrative, puis celle des actes administratifs unilatéraux et contractuels, du service public et de la police, de la responsabilité administrative enfin. Il est prolongé par un second tome qui traite du droit des biens de l'administration ; les tomes 3 et 4 sont consacrés aux grands services publics administratifs et à l'administration de l'économie et le tome 5 à la fonction publique. La présente édition est augmentée d'une table alphabétique des décisions, jugements et arrêts cités. Traité De Droit Administratif. Tome 1 : Droit administratif général : Organisation et action de l'administration, La juridiction administrative [texte imprimé] / de Laubadere, Andre, Auteur ; Venezia, Jean-Claude, Auteur ; Gaudemet, Yves, Auteur . - PARIS : L.G.D.J, 1999 . - 1107 p. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-275-01734-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : collectivités locale
juridiction administrative
acte administratifIndex. décimale : 342 Résumé : Ce premier tome du Traité comporte d'abord l'étude de l'organisation de l'administration et de la juridiction administrative, puis celle des actes administratifs unilatéraux et contractuels, du service public et de la police, de la responsabilité administrative enfin. Il est prolongé par un second tome qui traite du droit des biens de l'administration ; les tomes 3 et 4 sont consacrés aux grands services publics administratifs et à l'administration de l'économie et le tome 5 à la fonction publique. La présente édition est augmentée d'une table alphabétique des décisions, jugements et arrêts cités. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E02567 E340-342-05/01-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E02568 E340-342-05/02-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible Traité de droit civil. Tome 1 / Christian Larroumet
Titre : Traité de droit civil. Tome 1 : Introduction à l'étude du droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Larroumet, Auteur Mention d'édition : 3e éd Editeur : PARIS : ECONOMICA Année de publication : 1998 Collection : Droit civil Importance : 378 p. Format : 24 x 16 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-3512-0 Prix : 23 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit privé
Personnalité juridiqueIndex. décimale : 342 Résumé : L'ouvrage expose les principaux problèmes de base et les notions fondamentales du droit privé (règle de droit, construction du droit, sources du droit, personnalité juridique, droitsextrapatrimoniaux, droits patrimoniaux et preuve des droits). Il s'adresse essentiellement aux étudiants des Facultés de droit et plus généralement à tous ceux qui veulent s'initier au droit privé. Le droit civil, branche maîtresse du droit privé, a vocation, par sa généralité, à appréhender l'ensemble des institutions de basede celui-ci. Inspiré essentiellement par les impératifs de la pédagogie, cet ouvrage est une initiation au langage technique du droit, aumaniement des concepts et des instruments juridiques, il contribue à la formation de la réflexion et du raisonnement des futurs juristes. Traité de droit civil. Tome 1 : Introduction à l'étude du droit privé [texte imprimé] / Christian Larroumet, Auteur . - 3e éd . - , 1998 . - 378 p. ; 24 x 16 cm.. - (Droit civil) .
ISBN : 978-2-7178-3512-0 : 23 EUR
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit privé
Personnalité juridiqueIndex. décimale : 342 Résumé : L'ouvrage expose les principaux problèmes de base et les notions fondamentales du droit privé (règle de droit, construction du droit, sources du droit, personnalité juridique, droitsextrapatrimoniaux, droits patrimoniaux et preuve des droits). Il s'adresse essentiellement aux étudiants des Facultés de droit et plus généralement à tous ceux qui veulent s'initier au droit privé. Le droit civil, branche maîtresse du droit privé, a vocation, par sa généralité, à appréhender l'ensemble des institutions de basede celui-ci. Inspiré essentiellement par les impératifs de la pédagogie, cet ouvrage est une initiation au langage technique du droit, aumaniement des concepts et des instruments juridiques, il contribue à la formation de la réflexion et du raisonnement des futurs juristes. Réservation
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Exemplaires (7)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E02590 E340-342-13/ 01-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E02589 E340-342-13/ 02-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E05077 E340-342-13/ 03-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E07748 E340-342-13/ 04-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E07747 E340-342-13/ 05-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E07749 E340-342-13/ 06-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible E016771 E340-342-13/ 07-01 Livre مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt اختصاص القضاء الإداري بالمنازعات الإدارية للأفراد و تطبيقاتها في العمل / أحمد محمود جمعه
Titre : اختصاص القضاء الإداري بالمنازعات الإدارية للأفراد و تطبيقاتها في العمل Type de document : texte imprimé Auteurs : أحمد محمود جمعه, Auteur Editeur : اسكندرية : الناشر منشأة المعارف Année de publication : 1988 Collection : الكتب القانونية Importance : 300 ص. Format : 24 سم. ISBN/ISSN/EAN : 977-10-3449-9 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : القانون اختصاص القضاء الإداري بالمنازعات الإدارية للأفراد و تطبيقاتها في العمل [texte imprimé] / أحمد محمود جمعه, Auteur . - , 1988 . - 300 ص. ; 24 سم.. - (الكتب القانونية) .
ISBN : 977-10-3449-9
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : القانون Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R08013 340-342.3-07 /01 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08015 340-342.3-07 /02 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08014 340-342.3-07 /03 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt القانون الإداري / خالد الزعبي
Titre : القانون الإداري Type de document : texte imprimé Auteurs : خالد الزعبي, Auteur Mention d'édition : ط.3 Editeur : عمان : دار الثقافة Année de publication : 1989 Collection : المكتبة القانونية Importance : 308 ص. Format : 24 سم. Langues : Arabe (ara) Mots-clés : القانون القانون الإداري [texte imprimé] / خالد الزعبي, Auteur . - ط.3 . - , 1989 . - 308 ص. ; 24 سم.. - (المكتبة القانونية) .
Langues : Arabe (ara)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R07867 340-342-60 /01 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible القانون الدستوري / محمد رفعت عبد الوهاب
Titre : القانون الدستوري : المبادئ الدستورية العامة- دراسة النظام الدستري المصرى Type de document : texte imprimé Auteurs : محمد رفعت عبد الوهاب, Auteur Editeur : اسكندرية : الناشر منشاة المعارف Année de publication : 1990 Collection : الكتب القانونية Importance : 427 ص. Format : 24 سم. Langues : Arabe (ara) Mots-clés : القانون القانون الدستوري : المبادئ الدستورية العامة- دراسة النظام الدستري المصرى [texte imprimé] / محمد رفعت عبد الوهاب, Auteur . - , 1990 . - 427 ص. ; 24 سم.. - (الكتب القانونية) .
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R08132 340-342-55 /01 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08133 340-342-55 /02 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08134 340-342-55 /03 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt القانون الدستوري و الدساتير المصرية / محسن خليل
Titre : القانون الدستوري و الدساتير المصرية Type de document : texte imprimé Auteurs : محسن خليل, Auteur Editeur : اسكندرية : دار الجامعة الجديدة Année de publication : 1996 Collection : المكتبة القانونية Importance : 492 ص. Format : 24 سم. Langues : Arabe (ara) Mots-clés : القانون القانون الدستوري و الدساتير المصرية [texte imprimé] / محسن خليل, Auteur . - , 1996 . - 492 ص. ; 24 سم.. - (المكتبة القانونية) .
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R08137 340-342-54 /01 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08136 340-342-54 /02 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08135 340-342-54 /03 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt القضاء الإداري "دراسة مقارنة " / محمود خلف الجبوري
Titre : القضاء الإداري "دراسة مقارنة " Type de document : texte imprimé Auteurs : محمود خلف الجبوري, Auteur Editeur : عمان : دار الثقافة Année de publication : 1998 Collection : المكتبة القانونية Importance : 190 ص. Format : 24 سم. Langues : Arabe (ara) Mots-clés : القانون القضاء الإداري "دراسة مقارنة " [texte imprimé] / محمود خلف الجبوري, Auteur . - , 1998 . - 190 ص. ; 24 سم.. - (المكتبة القانونية) .
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R08322 340-342.3-06 /01 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08321 340-342.3-06 /02 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08320 340-342.3-06 /03 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt الموجز في أحكام القانون المدني / حسن كيرة
Titre : الموجز في أحكام القانون المدني : الحقوق العينية الأصلية أحكامها و مصادرها Type de document : texte imprimé Auteurs : حسن كيرة, Auteur Editeur : الإسكندرية : الناشر منشاة المعارف Année de publication : 1998 Importance : 701 ص. Format : 24 سم. ISBN/ISSN/EAN : 977-00-7207-9 Note générale : مراجع Langues : Arabe (ara) Mots-clés : القانون الموجز في أحكام القانون المدني : الحقوق العينية الأصلية أحكامها و مصادرها [texte imprimé] / حسن كيرة, Auteur . - الإسكندرية : الناشر منشاة المعارف, 1998 . - 701 ص. ; 24 سم.
ISBN : 977-00-7207-9
مراجع
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R08205 340-342-46 /01 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Exclu du prêt R08206 340-342-46 /02 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible R08204 340-342-46 /03 كتاب مخزن الكتب 342 Droit administratif et constitutionnel Disponible