Détail d'une collection
Documents disponibles dans la collection (4)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
Titre : Le contrat d'assurance des communes : assurance de responsabilité - dommages aux biens - protection juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Sontag Katja, Auteur Editeur : PARIS : édition le moniteur Année de publication : 2005 Collection : Analyse juridique Importance : 355 p Format : 26*19 CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12510-8 Note générale : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : Le contrat d'assurance des communes Index. décimale : 34-02 Résumé : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Le contrat d'assurance des communes : assurance de responsabilité - dommages aux biens - protection juridique [texte imprimé] / Sontag Katja, Auteur . - , 2005 . - 355 p ; 26*19 CM. - (Analyse juridique) .
ISBN : 978-2-281-12510-8
VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le contrat d'assurance des communes Index. décimale : 34-02 Résumé : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3191 34-02-330 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Le contrat d'assurance des communesAdobe Acrobat PDF
Titre : Evaluation des biens : Terrains - Immeubles bâtis - Fonds de commerce - Titres nom cotés Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Antoine, Auteur Mention d'édition : Ed . 11 Editeur : Paris : Le moniteur Année de publication : 2004 Collection : Analyse juridique Importance : 499 p Présentation : schémas - Tableaux Format : 26*19CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12445-3 Note générale : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : Evaluation des biens Index. décimale : 34-02 Résumé : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Evaluation des biens : Terrains - Immeubles bâtis - Fonds de commerce - Titres nom cotés [texte imprimé] / Bernard Antoine, Auteur . - Ed . 11 . - , 2004 . - 499 p : schémas - Tableaux ; 26*19CM. - (Analyse juridique) .
ISBN : 978-2-281-12445-3
VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Evaluation des biens Index. décimale : 34-02 Résumé : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3188 34-02-327 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Evaluation des biensAdobe Acrobat PDF
Titre : Expropriation des biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferbos Jacques, Auteur ; Antoine Bernard, Auteur Mention d'édition : Ed . 10 Editeur : Paris : Le moniteur Année de publication : 2002 Collection : Analyse juridique Importance : 513 p Présentation : Annexe , Des plants Format : 26*19CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12364-7 Note générale : Voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Expropriation des biens Index. décimale : 34-02 Résumé : Cette édition analyse de nombreux textes récemment publiés , notamment :
- le décret du 26 février 1999 modifiant les modalités du pouvoir contre l'arrêt indemnitaire .
- le décret du 16 juin 2000 portant application de la loi du 30 mars 1999 sur la prévention des risques miniers .
- la loi du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives .....
- la loi de solidarité et de renouvellement urbains ( SRU ) du 13 décembre 2000 .
- la loi du 13 décembre 2001 - article 23 et l'arrêté du 1 er janvier 2002 sur la consultation du Domaine ..Expropriation des biens [texte imprimé] / Ferbos Jacques, Auteur ; Antoine Bernard, Auteur . - Ed . 10 . - , 2002 . - 513 p : Annexe , Des plants ; 26*19CM. - (Analyse juridique) .
ISBN : 978-2-281-12364-7
Voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Expropriation des biens Index. décimale : 34-02 Résumé : Cette édition analyse de nombreux textes récemment publiés , notamment :
- le décret du 26 février 1999 modifiant les modalités du pouvoir contre l'arrêt indemnitaire .
- le décret du 16 juin 2000 portant application de la loi du 30 mars 1999 sur la prévention des risques miniers .
- la loi du 30 juin 2000 relative au référé devant les juridictions administratives .....
- la loi de solidarité et de renouvellement urbains ( SRU ) du 13 décembre 2000 .
- la loi du 13 décembre 2001 - article 23 et l'arrêté du 1 er janvier 2002 sur la consultation du Domaine ..Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3189 34-02-328 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Expropriation des biensAdobe Acrobat PDF
Titre : Le Régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires desmarchés de travaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Chabanol Daniel, Auteur ; Jean-pierre Jougelet, Auteur ; François Bourrachot, Auteur Editeur : Paris : Le moniteur Année de publication : 2005 Collection : Analyse juridique Importance : 482 p Présentation : Annex - index Format : 26*19 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12518-4 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Le régime juridique des marchés publics Index. décimale : 34-04 Résumé : Cette nouvelle édition de l'ouvrage précédemment intitulé Marchés publics de travaux propose une Le Régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires desmarchés de travaux [texte imprimé] / Chabanol Daniel, Auteur ; Jean-pierre Jougelet, Auteur ; François Bourrachot, Auteur . - , 2005 . - 482 p : Annex - index ; 26*19. - (Analyse juridique) .
ISBN : 978-2-281-12518-4
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le régime juridique des marchés publics Index. décimale : 34-04 Résumé : Cette nouvelle édition de l'ouvrage précédemment intitulé Marchés publics de travaux propose une Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3194 34-04-403 livre francais bibliotheque périodique Droit Administratif Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Le Régime juridique des marchés publicsAdobe Acrobat PDF