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Auteur Henry Roussillon |
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Titre : Le conseil constitutionnel et l'alternance Type de document : texte imprimé Auteurs : Steckel Mrie-chrestine, Auteur ; Henry Roussillon, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2002 Collection : Bibliothèque constitutionelle et de science politique Importance : 385P Format : 24*16CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02227-7 Note générale : VOIR le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Le conseil constitutionnel - l'alternance . Index. décimale : 34-07 Résumé : Loin d'être un frein à l'alternance , le conseil constitutionnel en protège le principe en régulant ses effets juridiques . Il existe même une dialectique de légitimation réciproque : le conseil constitutionnel légitime l'alternance et l'alternance légitime à son tour le conseil constitutionnel . Le conseil constitutionnel et l'alternance [texte imprimé] / Steckel Mrie-chrestine, Auteur ; Henry Roussillon, Auteur . - , 2002 . - 385P ; 24*16CM. - (Bibliothèque constitutionelle et de science politique) .
ISBN : 978-2-275-02227-7
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le conseil constitutionnel - l'alternance . Index. décimale : 34-07 Résumé : Loin d'être un frein à l'alternance , le conseil constitutionnel en protège le principe en régulant ses effets juridiques . Il existe même une dialectique de légitimation réciproque : le conseil constitutionnel légitime l'alternance et l'alternance légitime à son tour le conseil constitutionnel . Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2886 34-07-209 livre francais bibliotheque périodique Droit constitutionnel Exclu du prêt Documents numériques
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Titre : Le conseil constitutionnel- connaissance du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Roussillon, Auteur Mention d'édition : 2 ed Editeur : PARIS : Dallloz Année de publication : 1994 Importance : 149p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01659-4 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Le conseil constitutionnel- connaissance du droit Index. décimale : 34-07 Résumé : voir le document numérique Le conseil constitutionnel- connaissance du droit [texte imprimé] / Henry Roussillon, Auteur . - 2 ed . - PARIS : Dallloz, 1994 . - 149p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-247-01659-4
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le conseil constitutionnel- connaissance du droit Index. décimale : 34-07 Résumé : voir le document numérique Exemplaires
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Titre : Le contrôle de l'activité du pouvoir exécutif pâr le juge constitutionnel : les exemples français , allemand et espagnol Type de document : texte imprimé Auteurs : Rueda Frédérique, Auteur ; Henry Roussillon, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2000 Collection : Bibliothèque constituionnelle et de science politique Importance : 390P Format : 24*16CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01903-1 Note générale : VOIR LEDOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : l'activité du pouvoir exécutif - le juge constitutionnel . Index. décimale : 34-07 Résumé : Le juge constitutionnel contrôle-il les activités exécutif ? Sous un intitulé paradoxal , cet ouvrage se propose de montrer de quelle manière , et dans quelle mesure , ce pouvoir , dont la prééminence s'affirme toujours davantage partout dans le monde , peut être limité sur la basse de la contitution par le juge spécifiquement chargé d'en vérifier l'application ... Le contrôle de l'activité du pouvoir exécutif pâr le juge constitutionnel : les exemples français , allemand et espagnol [texte imprimé] / Rueda Frédérique, Auteur ; Henry Roussillon, Auteur . - , 2000 . - 390P ; 24*16CM. - (Bibliothèque constituionnelle et de science politique) .
ISBN : 978-2-275-01903-1
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : l'activité du pouvoir exécutif - le juge constitutionnel . Index. décimale : 34-07 Résumé : Le juge constitutionnel contrôle-il les activités exécutif ? Sous un intitulé paradoxal , cet ouvrage se propose de montrer de quelle manière , et dans quelle mesure , ce pouvoir , dont la prééminence s'affirme toujours davantage partout dans le monde , peut être limité sur la basse de la contitution par le juge spécifiquement chargé d'en vérifier l'application ... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2891 34-07-213 livre francais bibliotheque périodique Droit constitutionnel Exclu du prêt Documents numériques
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Titre : Fonction présidentielle et problématique majorité présidentielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Zarka Jean-claude, Auteur ; Henry Roussillon, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 1992 Importance : 483 Format : 24*16 ISBN/ISSN/EAN : 2-275-00541-2 Langues : Français (fre) Fonction présidentielle et problématique majorité présidentielle [texte imprimé] / Zarka Jean-claude, Auteur ; Henry Roussillon, Auteur . - PARIS : L . G . D . J, 1992 . - 483 ; 24*16.
ISBN : 2-275-00541-2
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Titre : إبرام العقد الإداري طبقا لقانون المزايدات و المناقصات رقم 98 لسنة 1998 . Type de document : texte imprimé Auteurs : خطار شطناوي علي, Auteur Editeur : القاهرة : دار أبو المجد للطباعة Année de publication : 2003 Oeuvres / Expressions : العقود الإدارية و قوانين المزايدات و المناقصات Importance : 1124 ص Format : 24.5*18.5 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : إبرام العقد الإداري - قانون المزايدات و المناقصات Résumé : تضمن الكتاب أربعة أبواب :
الباب الأول : القاضي الإداري و العقد الإداري = معيار تمييز العقد الإداري - الإتجاهات الحديثة في خصوص العقود الإدارية - سلطة القاضي الإداري على العقد .
الباب الثاني : قانون المناقصات و المزايدات و إبرام العقد الإداري = تكوين العقود الإدارية طبقا لقانون المناقصات و المزايدات -إبرام العقد الإداري في ظل القانون رقم 89 لسنة 1998 .
الباب الثالث : البطلان و آثاره في العقد الإداري = بطلان العقود في القانون المدني - صحة التراضي و عيب الإدارة في القانون المدني - صحة التراضي في العقود الإدارية - البطلان و الإنعدام في العقد الإداري - .........
الباب الرابع : مجلس الدولة و تفسير العقد الإداري = القواعد العامة للتفسير في النطاق المدني - التفسير و عقود الإذعان - إشكاليات التفسير في نطاق العقد الإداري .إبرام العقد الإداري طبقا لقانون المزايدات و المناقصات رقم 98 لسنة 1998 . [texte imprimé] / خطار شطناوي علي, Auteur . - القاهرة : دار أبو المجد للطباعة, 2003 . - 1124 ص ; 24.5*18.5.
Oeuvre : العقود الإدارية و قوانين المزايدات و المناقصات
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : إبرام العقد الإداري - قانون المزايدات و المناقصات Résumé : تضمن الكتاب أربعة أبواب :
الباب الأول : القاضي الإداري و العقد الإداري = معيار تمييز العقد الإداري - الإتجاهات الحديثة في خصوص العقود الإدارية - سلطة القاضي الإداري على العقد .
الباب الثاني : قانون المناقصات و المزايدات و إبرام العقد الإداري = تكوين العقود الإدارية طبقا لقانون المناقصات و المزايدات -إبرام العقد الإداري في ظل القانون رقم 89 لسنة 1998 .
الباب الثالث : البطلان و آثاره في العقد الإداري = بطلان العقود في القانون المدني - صحة التراضي و عيب الإدارة في القانون المدني - صحة التراضي في العقود الإدارية - البطلان و الإنعدام في العقد الإداري - .........
الباب الرابع : مجلس الدولة و تفسير العقد الإداري = القواعد العامة للتفسير في النطاق المدني - التفسير و عقود الإذعان - إشكاليات التفسير في نطاق العقد الإداري .Réservation
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