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Les parlements européen et français face à la fonction communautaire / Blanc Didier
Titre : Les parlements européen et français face à la fonction communautaire : Aspects du déficit démocratique . Type de document : texte imprimé Auteurs : Blanc Didier, Auteur Editeur : PARIS : L'harmattan Année de publication : 2004 Collection : Logiques juridiques Importance : 518 Format : 24*16 ISBN/ISSN/EAN : 2-7475-7559-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Les parlements européen et français face à la fonction communautaire . Résumé : Ce livre se propose d'inscrire dans la longue histoire des conquêtes parlementaires le récit de ce combat pour une Europe démocratique . Véritable guide à l'usage des chercheurs comme des parlementaires , cet ouvrage a aussi pour ambition de les guider dans ce qui apparaît trop souvent comme un maquis juridique et procédural . Pour la première fois , les procédures législatives de l'union Européenne ( consultation , coopération , avis conforme , codécision ) son examinées de manière exhaustive et minutieuse ... Les parlements européen et français face à la fonction communautaire : Aspects du déficit démocratique . [texte imprimé] / Blanc Didier, Auteur . - , 2004 . - 518 ; 24*16. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 2-7475-7559-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les parlements européen et français face à la fonction communautaire . Résumé : Ce livre se propose d'inscrire dans la longue histoire des conquêtes parlementaires le récit de ce combat pour une Europe démocratique . Véritable guide à l'usage des chercheurs comme des parlementaires , cet ouvrage a aussi pour ambition de les guider dans ce qui apparaît trop souvent comme un maquis juridique et procédural . Pour la première fois , les procédures législatives de l'union Européenne ( consultation , coopération , avis conforme , codécision ) son examinées de manière exhaustive et minutieuse ... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire جريمة البلاغ الكاذب في ضوء القضاء والفقه . / حيدر أدهم عبد الهادي
Titre : جريمة البلاغ الكاذب في ضوء القضاء والفقه . Type de document : texte imprimé Auteurs : حيدر أدهم عبد الهادي, Auteur Editeur : القاهرة : منشأة المعارف Année de publication : 1973 Collection : الكتب القانونية Importance : 131 ص Format : 24*17 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : جريمة البلاغ الكاذب في القانون والشريعة Résumé : تضمن الكتاب قسمين مفصلين :
القسم الأول : جريمة البلاغ الكاذب = أوجه الإختلاف بين البلاغ الكاذب و القذف - أركان البلاغ الكاذب - تسبيب الأحكام .
القسم الثاني : الجرائم المتعلقة بالبلاغ الكاذب = شهادة الزور - اليمين الكاذبة - إفشاء الأسرار .جريمة البلاغ الكاذب في ضوء القضاء والفقه . [texte imprimé] / حيدر أدهم عبد الهادي, Auteur . - , 1973 . - 131 ص ; 24*17. - (الكتب القانونية) .
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : جريمة البلاغ الكاذب في القانون والشريعة Résumé : تضمن الكتاب قسمين مفصلين :
القسم الأول : جريمة البلاغ الكاذب = أوجه الإختلاف بين البلاغ الكاذب و القذف - أركان البلاغ الكاذب - تسبيب الأحكام .
القسم الثاني : الجرائم المتعلقة بالبلاغ الكاذب = شهادة الزور - اليمين الكاذبة - إفشاء الأسرار .Réservation
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