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Auteur Frédéric-Jérôme Pansier |
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Titre : Droit européen : les institutions . Type de document : texte imprimé Auteurs : Charbonneau Cyrile, Auteur ; Xavier Delcros, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur Editeur : PARIS : Ellipse Année de publication : 2002 Importance : 108 Format : 24*16.5 ISBN/ISSN/EAN : 2-7298-1125-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit européen - les institutions . Résumé : cet ouvrage contien quatres chapitres :
1 ch : presente les textes et normes juridiques qui participent de l'union européenne , soit à titre institutionnel , soit comme règles applicables aux états et à laurs ressortissants .....
2 ch : consacré aux institutions à proprement parler , autremant dit la commission ...
3 ch : traite des aspects juridictionnels , donc des différentes juridictions mises en place afin d'assurer l'application du droit communautaire .
4 ch : énumère chacun des recours possibles denant la cour de justice des communautés européennes .Droit européen : les institutions . [texte imprimé] / Charbonneau Cyrile, Auteur ; Xavier Delcros, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur . - PARIS : Ellipse, 2002 . - 108 ; 24*16.5.
ISBN : 2-7298-1125-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit européen - les institutions . Résumé : cet ouvrage contien quatres chapitres :
1 ch : presente les textes et normes juridiques qui participent de l'union européenne , soit à titre institutionnel , soit comme règles applicables aux états et à laurs ressortissants .....
2 ch : consacré aux institutions à proprement parler , autremant dit la commission ...
3 ch : traite des aspects juridictionnels , donc des différentes juridictions mises en place afin d'assurer l'application du droit communautaire .
4 ch : énumère chacun des recours possibles denant la cour de justice des communautés européennes .Réservation
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Titre : Droit européen : les institutions . Type de document : texte imprimé Auteurs : Charbonneau Cyrille, Auteur ; Xavier Delcros, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur Editeur : PARIS : Ellipses Année de publication : 2002 Importance : 108 Format : 24*16.5 ISBN/ISSN/EAN : 2-7298-1125-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit européen - les institutions . Résumé : Dans cet ouvrage : Le premier chapitre présente les textes et normes juridiques qui participent de l'Union européenne . Le deuxième chapitre est consacré aux institutions à proprement parler , autrement dit la commission , le conseil des minitres , le conseil européen . Le troisième traite des aspects juridictionnels . Le quatrième énumère chacun des recours possibles devant la cour de justice des communautés européennes . Droit européen : les institutions . [texte imprimé] / Charbonneau Cyrille, Auteur ; Xavier Delcros, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur . - PARIS : Ellipses, 2002 . - 108 ; 24*16.5.
ISBN : 2-7298-1125-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit européen - les institutions . Résumé : Dans cet ouvrage : Le premier chapitre présente les textes et normes juridiques qui participent de l'Union européenne . Le deuxième chapitre est consacré aux institutions à proprement parler , autrement dit la commission , le conseil des minitres , le conseil européen . Le troisième traite des aspects juridictionnels . Le quatrième énumère chacun des recours possibles devant la cour de justice des communautés européennes . Réservation
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Titre : المبادئ االعامة للمنازعات الإدارية : ج 3 . Type de document : texte imprimé Auteurs : مهنا محمد نصر, Auteur ; محدة محمد, Auteur Editeur : الجزائر : ديوان المطبوعات الجامعية Année de publication : 2000 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : المبادئ العامة Résumé : إن نظام القضاء المزدوج على النحو السابق عرضه الجزء الأول ، فهو الذي كان مطبقا في الجزائر أثناء الفترة الإستعمارية . فقد أسست في الجزائر ثلاثة مجالس ولايات في كل من العاصمة الجزائرية و قسنطينة و وهران . المبادئ االعامة للمنازعات الإدارية : ج 3 . [texte imprimé] / مهنا محمد نصر, Auteur ; محدة محمد, Auteur . - الجزائر : ديوان المطبوعات الجامعية, 2000.
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : المبادئ العامة Résumé : إن نظام القضاء المزدوج على النحو السابق عرضه الجزء الأول ، فهو الذي كان مطبقا في الجزائر أثناء الفترة الإستعمارية . فقد أسست في الجزائر ثلاثة مجالس ولايات في كل من العاصمة الجزائرية و قسنطينة و وهران . Réservation
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