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Auteur Marc billiau |
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Titre : Traité de droit civil- droit commun des sûretés réelles. Type de document : texte imprimé Auteurs : Mestre Jacques, Auteur ; Putman Emmanuel, Auteur ; Marc billiau, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 1997 Importance : 520p Format : 14.5/22cm Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit de sûretés réelles . Index. décimale : 34-02 Résumé : voir le document numérique Traité de droit civil- droit commun des sûretés réelles. [texte imprimé] / Mestre Jacques, Auteur ; Putman Emmanuel, Auteur ; Marc billiau, Auteur . - PARIS : L . G . D . J, 1997 . - 520p ; 14.5/22cm.
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Titre : Traité de droit civil- droit Spécial des suretés réelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Mestre Jacques, Auteur ; Putman Emmanuel, Auteur ; Marc billiau, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 1997 Importance : 964p Format : 14.5/22cm Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit spécial de sûretés réelles . Index. décimale : 34-02 Résumé : voir le document numérique Traité de droit civil- droit Spécial des suretés réelles [texte imprimé] / Mestre Jacques, Auteur ; Putman Emmanuel, Auteur ; Marc billiau, Auteur . - PARIS : L . G . D . J, 1997 . - 964p ; 14.5/22cm.
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Mots-clés : Droit spécial de sûretés réelles . Index. décimale : 34-02 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
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Titre : Traité de droit civil-Les effets de la responsabilité : Les effets de la responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Ghestin Jacques, Auteur ; Gneviève Viney, Auteur ; Emmanuel putman, Auteur ; Patrice Jourdain, Auteur ; Marc billiau, Auteur Mention d'édition : Ed . 2 Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2001 Importance : 819P Format : 16/24CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02090-7 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Les effets de la responsabilité . Index. décimale : 34-02 Résumé : Ce volumme est consacré aux conséquence de l'affirmation d'une responsabilité . Il traite des condmnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluatin tant par voie judiciaire que légale ou conventionnelle . Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité . Traité de droit civil-Les effets de la responsabilité : Les effets de la responsabilité [texte imprimé] / Ghestin Jacques, Auteur ; Gneviève Viney, Auteur ; Emmanuel putman, Auteur ; Patrice Jourdain, Auteur ; Marc billiau, Auteur . - Ed . 2 . - PARIS : L . G . D . J, 2001 . - 819P ; 16/24CM.
ISBN : 978-2-275-02090-7
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Mots-clés : Les effets de la responsabilité . Index. décimale : 34-02 Résumé : Ce volumme est consacré aux conséquence de l'affirmation d'une responsabilité . Il traite des condmnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluatin tant par voie judiciaire que légale ou conventionnelle . Il expose enfin le régime de l'assurance de responsabilité . Exemplaires (2)
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Traité de droit civil-Les effets de la responsabilitéAdobe Acrobat PDF التصرف الضائر بين النفع و الضرر في القانون المدني الجزائري . / حجازى عبد الفتاح بيومى
Titre : التصرف الضائر بين النفع و الضرر في القانون المدني الجزائري . Type de document : texte imprimé Auteurs : حجازى عبد الفتاح بيومى, Auteur ; فاطمة إسعد, Auteur Editeur : الجزائر : دار هومة للطباعة و النشر و التوزيع Année de publication : 2002 Importance : 181 Format : 20*13 ISBN/ISSN/EAN : 7-643-66-9961 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : وجوب صدور التصرف الدئر بين النفع و الضرر من ناقص الأهلية Résumé : يدرس هذا الكتاب حكم التصرف الدائر بين النفع و الضرر قبل أن تلحقه الإجازة ، و ذلك في الفصل الاول ،
أما الفصل الثاني فخصصه المؤلف لحكم التصرف المتردد بين النفع و الضرر بعد أن ترد عليه الإجازة .التصرف الضائر بين النفع و الضرر في القانون المدني الجزائري . [texte imprimé] / حجازى عبد الفتاح بيومى, Auteur ; فاطمة إسعد, Auteur . - الجزائر : دار هومة للطباعة و النشر و التوزيع, 2002 . - 181 ; 20*13.
ISBN : 7-643-66-9961
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : وجوب صدور التصرف الدئر بين النفع و الضرر من ناقص الأهلية Résumé : يدرس هذا الكتاب حكم التصرف الدائر بين النفع و الضرر قبل أن تلحقه الإجازة ، و ذلك في الفصل الاول ،
أما الفصل الثاني فخصصه المؤلف لحكم التصرف المتردد بين النفع و الضرر بعد أن ترد عليه الإجازة .Réservation
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