Titre : |
Droit européen : les institutions . |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Charbonneau Cyrille, Auteur ; Xavier Delcros, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur |
Editeur : |
PARIS : Ellipses |
Année de publication : |
2002 |
Importance : |
108 |
Format : |
24*16.5 |
ISBN/ISSN/EAN : |
2-7298-1125-7 |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
Droit européen - les institutions . |
Résumé : |
Dans cet ouvrage : Le premier chapitre présente les textes et normes juridiques qui participent de l'Union européenne . Le deuxième chapitre est consacré aux institutions à proprement parler , autrement dit la commission , le conseil des minitres , le conseil européen . Le troisième traite des aspects juridictionnels . Le quatrième énumère chacun des recours possibles devant la cour de justice des communautés européennes . |
Droit européen : les institutions . [texte imprimé] / Charbonneau Cyrille, Auteur ; Xavier Delcros, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur . - PARIS : Ellipses, 2002 . - 108 ; 24*16.5. ISBN : 2-7298-1125-7 Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
Droit européen - les institutions . |
Résumé : |
Dans cet ouvrage : Le premier chapitre présente les textes et normes juridiques qui participent de l'Union européenne . Le deuxième chapitre est consacré aux institutions à proprement parler , autrement dit la commission , le conseil des minitres , le conseil européen . Le troisième traite des aspects juridictionnels . Le quatrième énumère chacun des recours possibles devant la cour de justice des communautés européennes . |
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