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Titre : Quelques Aspects de la responsabilité pénal en droit Romain Classique Type de document : texte imprimé Auteurs : Lebigre Arlette, Auteur Editeur : France : presse universitaires Année de publication : 1967 Importance : 124P Format : 15.5/24cm Note générale : Voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Quelques Aspects de la responsabilité pénal en droit Romain Classique Index. décimale : 34-10 Résumé : Voir le document numérique Quelques Aspects de la responsabilité pénal en droit Romain Classique [texte imprimé] / Lebigre Arlette, Auteur . - France : presse universitaires, 1967 . - 124P ; 15.5/24cm.
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Mots-clés : Quelques Aspects de la responsabilité pénal en droit Romain Classique Index. décimale : 34-10 Résumé : Voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR777 34-10-42 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
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Titre : La Rationalité de la peine : Enquête au tribunal correctionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Françoise Vanhamme, Auteur Editeur : BRUXELLE : Bruylant Année de publication : 2009 Importance : 362p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2805-4 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : La Rationalité de la peine Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique La Rationalité de la peine : Enquête au tribunal correctionnel [texte imprimé] / Françoise Vanhamme, Auteur . - BRUXELLE : Bruylant, 2009 . - 362p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-8027-2805-4
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Mots-clés : La Rationalité de la peine Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3467 34-10 -122 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
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Titre : La Responsabilité pénal : L'interdit pénal - L'infraction pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Abdelmadjid Zaalani, Auteur ; ERIC Mathias, Auteur Editeur : Paris : Berti Année de publication : 2009 Importance : 322P Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-176-2 Note générale : Voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : La Responsabilité pénal Index. décimale : 34-10 Résumé : Voir le document numérique La Responsabilité pénal : L'interdit pénal - L'infraction pénale [texte imprimé] / Abdelmadjid Zaalani, Auteur ; ERIC Mathias, Auteur . - Paris : Berti, 2009 . - 322P ; 16/24cm.
ISBN : 978-9961-69-176-2
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Mots-clés : La Responsabilité pénal Index. décimale : 34-10 Résumé : Voir le document numérique Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR33740 34-10-123 livre francais bibliotheque périodique Criminologie et Science pénitentiaire Exclu du prêt FR33741 34-10-124 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR33742 34-10-125 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
La Responsabilité pénalAdobe Acrobat PDF La responsabilité pénale des cadres et des dirigeants dans le monde des affaires. / Antona Jean-Paul
Titre : La responsabilité pénale des cadres et des dirigeants dans le monde des affaires. Type de document : texte imprimé Auteurs : Antona Jean-Paul, Auteur ; Philippe colin, Auteur ; HEC, Auteur ; François Lenglart, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1996 Importance : 241P Format : 24*17 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02182-6 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : La responsabilité pénale - le monde des affaires. Index. décimale : 34-10 Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous les cadres et dirigeants , quelle que soit la taille de leur entreprise ou leur fonction , aux avocats et notaires , aux experts-comptables et aux commissaires aux comptes , ainsi qu'aux étudiants des facultés et écoles de gestion ou d'ingénieurs . Cet ouvrage a été écrit à partir des résultats d'une recherche soutenue par la Fondation HEC . composée de 30 entreprises . La responsabilité pénale des cadres et des dirigeants dans le monde des affaires. [texte imprimé] / Antona Jean-Paul, Auteur ; Philippe colin, Auteur ; HEC, Auteur ; François Lenglart, Auteur . - Paris : Dalloz, 1996 . - 241P ; 24*17.
ISBN : 978-2-247-02182-6
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Mots-clés : La responsabilité pénale - le monde des affaires. Index. décimale : 34-10 Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous les cadres et dirigeants , quelle que soit la taille de leur entreprise ou leur fonction , aux avocats et notaires , aux experts-comptables et aux commissaires aux comptes , ainsi qu'aux étudiants des facultés et écoles de gestion ou d'ingénieurs . Cet ouvrage a été écrit à partir des résultats d'une recherche soutenue par la Fondation HEC . composée de 30 entreprises . Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3109 34-10-115 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR2417 34-10-86 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR2572 34-10-89 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
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Titre : La responsabilité pénales des personnes morales : présentation théorique et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Baccon - gibod Didier, Auteur Editeur : PARIS : E . S . K . A Année de publication : 1994 Importance : 44p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86911-268-1 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : La responsabilité pénales des personnes morales . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique La responsabilité pénales des personnes morales : présentation théorique et pratique [texte imprimé] / Baccon - gibod Didier, Auteur . - PARIS : E . S . K . A, 1994 . - 44p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-86911-268-1
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Mots-clés : La responsabilité pénales des personnes morales . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2615 34-10-94 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
La responsabilité pénales des personnes moraleAdobe Acrobat PDF Permalinkابحاث في القانون الجنائي / ضياء عبد الله الجابر الاسدي
Permalinkابعاد الجريمة و نظم العدالة الجنائية في الوطن العربي / بن حسين الخليفة عبد الله
Permalinkاتهام و محاكمة الوزراء - دراسة مقارنة / راكان محمود البشير
Permalinkاثبات جرائم الحدود في الشريعة و القانون / حسونة بدرية عبد المنعم
Permalinkاثر الاحكام الجنائية على ممارسة الحقوق السياسية و العضوية البرلمانية / السنونسي محمد صبري محمد
Permalinkأثر الروابط الأسرية على تطبيق القانون الجنائي في الأنظمة القانونية المقارنة / سلامة مأمون محمد
Permalinkاثر الصلح في انقضاء الدعوى الجنائية في الجرائم المالية - دراسة مقارنة / حيدر المالكي
Permalinkاثر القرابة الاسرية في تطبيق القانون الجنائي - دراسة مقارنة / دلال وردة
Permalinkاجراءات البحث و التحري في مرحلة الضبط القضائى / ثورية بوصلعة
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