Détail de l'auteur
Auteur Jean-pierre Dubois |
Documents disponibles écrits par cet auteur (2)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
La résponsabilité administrative / Jean-pierre Dubois
Titre : La résponsabilité administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-pierre Dubois, Auteur Editeur : Alger : Casbah Editions Année de publication : 1998 Collection : Approches Importance : 125 p. Format : 18 X 11 cm. ISBN/ISSN/EAN : 9961-64-128-0 Note générale : liste des abréviations, bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : résponsabilité administrative Index. décimale : 342 Résumé : L'auteur analyse tous les types de cas dans lequels la résponsabilité administrativeest engegée et la maniére dont les juridictions les traitent : en particulier les évolutions les plus récentes de la jurisprudence. La résponsabilité administrative [texte imprimé] / Jean-pierre Dubois, Auteur . - , 1998 . - 125 p. ; 18 X 11 cm.. - (Approches) .
ISBN : 9961-64-128-0
liste des abréviations, bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : résponsabilité administrative Index. décimale : 342 Résumé : L'auteur analyse tous les types de cas dans lequels la résponsabilité administrativeest engegée et la maniére dont les juridictions les traitent : en particulier les évolutions les plus récentes de la jurisprudence. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La rØsponsabilitØ administrative / Jean-pierre Dubois
Titre : La rØsponsabilitØ administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-pierre Dubois Editeur : Alger : Casbah Editions Année de publication : 1998 Collection : Approches Importance : 125 p. Format : 18 X 11 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-64-128-6 Note générale : liste des abrØviations, bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : rØsponsabilitØ administrative Index. décimale : 342 Résumé : L'auteur analyse tous les types de cas dans lequels la rØsponsabilitØ administrativeest engegØe et la maniØre dont les juridictions les traitent : en particulier les Øvolutions les plus rØcentes de la jurisprudence. La rØsponsabilitØ administrative [texte imprimé] / Jean-pierre Dubois . - Alger : Casbah Editions, 1998 . - 125 p. ; 18 X 11 cm.. - (Approches) .
ISBN : 978-9961-64-128-6
liste des abrØviations, bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : rØsponsabilitØ administrative Index. décimale : 342 Résumé : L'auteur analyse tous les types de cas dans lequels la rØsponsabilitØ administrativeest engegØe et la maniØre dont les juridictions les traitent : en particulier les Øvolutions les plus rØcentes de la jurisprudence. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire