| Titre : |
Calcul des surfaces réglementaires : surface fiscale, de plancher, thermique, habitable, et emprise au sol |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Yves Goujon (1966-....), Auteur |
| Mention d'édition : |
2e éd. |
| Editeur : |
Paris : Éditions "Le Moniteur" |
| Année de publication : |
2015 |
| Collection : |
Mémento illustré, ISSN 2266-3037 |
| Importance : |
1 vol. (174 p.) |
| Présentation : |
ill. |
| Format : |
15 x 21 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-281-11934-3 |
| Prix : |
42 EUR |
| Note générale : |
Bibliogr. p. 163-164. Index |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Construction Droit France Droit de l'urbanisme Surface de plancher Mesure |
| Index. décimale : |
690.1 |
| Résumé : |
Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
- la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement ;
- la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ;
- l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte
- la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
- la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette deuxième édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et «loi Carrez».
Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. |
Calcul des surfaces réglementaires : surface fiscale, de plancher, thermique, habitable, et emprise au sol [texte imprimé] / Yves Goujon (1966-....), Auteur . - 2e éd. . - Paris : Éditions "Le Moniteur", 2015 . - 1 vol. (174 p.) : ill. ; 15 x 21 cm. - ( Mémento illustré, ISSN 2266-3037) . ISBN : 978-2-281-11934-3 : 42 EUR Bibliogr. p. 163-164. Index Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Construction Droit France Droit de l'urbanisme Surface de plancher Mesure |
| Index. décimale : |
690.1 |
| Résumé : |
Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
- la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement ;
- la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ;
- l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte
- la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
- la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette deuxième édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et «loi Carrez».
Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. |
|  |
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
