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La cassation en matière civile / Jacques Boré
Titre : La cassation en matière civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Boré, Auteur Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 1997 Collection : DALLOZ REFERENCE Importance : 964 p. Format : 26 x 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-247-02499-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : France Index. décimale : 347.1340 Résumé : Seconde édition du $$Traité de la cassation civile$$ paru chez Sirey en 1980. La cassation en matière civile [texte imprimé] / Jacques Boré, Auteur . - , 1997 . - 964 p. ; 26 x 18 cm. - (DALLOZ REFERENCE) .
ISBN : 2-247-02499-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : France Index. décimale : 347.1340 Résumé : Seconde édition du $$Traité de la cassation civile$$ paru chez Sirey en 1980. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-347.1-04/06-1 340-347.1-04/06-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible DROIT DES MEDIAS 2002
Titre : DROIT DES MEDIAS 2002 Type de document : texte imprimé Auteurs : ALAIN ET AL., Auteur Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2002 Collection : DALLOZ REFERENCE Importance : X-1184 p. Format : 26 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2-247-04683-5 Note générale : INDEX Langues : Français (fre) Mots-clés : REGLEMENTATION DES DIVERS SECTEURS DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE Index. décimale : 343.4 Résumé : UNE SYNTHESE DE L'ENSEMBLE DES REGLES APPLICABLES AUX MEDIAS EN TENANT COMPTE DES EVOLUTIONS LEGISLATIVES ( DROIT EUROPEEN ET INTERNATIONAL), REGLEMENTAIRES ET JURISPRUDENTIELLES. ETUDIE LE STATUT DU PERSONNEL, LE FINANCEMENT DES MEDIAS, LES REGLES RELATIVES A LA CONCURENCE ET ARTISTIQUE... PROFESSIONNEL, SPECIALISTE. NIVEAU UNIVERSITAIRE. DROIT DES MEDIAS 2002 [texte imprimé] / ALAIN ET AL., Auteur . - , 2002 . - X-1184 p. ; 26 cm.. - (DALLOZ REFERENCE) .
ISBN : 2-247-04683-5
INDEX
Langues : Français (fre)
Mots-clés : REGLEMENTATION DES DIVERS SECTEURS DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE Index. décimale : 343.4 Résumé : UNE SYNTHESE DE L'ENSEMBLE DES REGLES APPLICABLES AUX MEDIAS EN TENANT COMPTE DES EVOLUTIONS LEGISLATIVES ( DROIT EUROPEEN ET INTERNATIONAL), REGLEMENTAIRES ET JURISPRUDENTIELLES. ETUDIE LE STATUT DU PERSONNEL, LE FINANCEMENT DES MEDIAS, LES REGLES RELATIVES A LA CONCURENCE ET ARTISTIQUE... PROFESSIONNEL, SPECIALISTE. NIVEAU UNIVERSITAIRE. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-343.4-05/01-1 340-343.4-05/01-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible DROIT DU TOURISME / PIERRE PY
Titre : DROIT DU TOURISME Type de document : texte imprimé Auteurs : PIERRE PY, Auteur Mention d'édition : 5e ed Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2002 Collection : DALLOZ REFERENCE Importance : XXXVII-444 p. Format : 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2-247-03053-X Note générale : BIBLIOGR. INDEX Langues : Français (fre) Mots-clés : REGLEMENTATION DES DIVERS SECTEURS DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE Index. décimale : 343.4 Résumé : UN INSTRUMENT SYNTHETIQUE EXPOSANT L'ENSEMBLE DES REGLES DU DROIT PUBLIC ET DU DROIT PRIVE APPLICABLES A CE SECTEUR D'ACTIVITE TRES DIVERSITIFE . MEME SI UN DROIT DU TOURISME VERITABLEMENT AUTONOME N'EXISTE PAS , IL PRESENTE DES CARACTERES SPECIFIQUES : LE DROIT DU TOURISME EST UNE BRANCHE DU DROIT ECONOMIQUE ET IL PRESENTE LES MEMES ELEMENTS DE SPECIFICITE QUE LE DROIT ECONOMIQUE..
PROFESSIONNEL , SPECIALISTE.DROIT DU TOURISME [texte imprimé] / PIERRE PY, Auteur . - 5e ed . - , 2002 . - XXXVII-444 p. ; 25 cm.. - (DALLOZ REFERENCE) .
ISBN : 2-247-03053-X
BIBLIOGR. INDEX
Langues : Français (fre)
Mots-clés : REGLEMENTATION DES DIVERS SECTEURS DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE Index. décimale : 343.4 Résumé : UN INSTRUMENT SYNTHETIQUE EXPOSANT L'ENSEMBLE DES REGLES DU DROIT PUBLIC ET DU DROIT PRIVE APPLICABLES A CE SECTEUR D'ACTIVITE TRES DIVERSITIFE . MEME SI UN DROIT DU TOURISME VERITABLEMENT AUTONOME N'EXISTE PAS , IL PRESENTE DES CARACTERES SPECIFIQUES : LE DROIT DU TOURISME EST UNE BRANCHE DU DROIT ECONOMIQUE ET IL PRESENTE LES MEMES ELEMENTS DE SPECIFICITE QUE LE DROIT ECONOMIQUE..
PROFESSIONNEL , SPECIALISTE.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-343.4-01/01-1 340-343.4-01/01-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible 340-343.4-01/02-1 340-343.4-01/02-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible La responsabilité des vendeurs et fabricants / Philippe Le Tourneau
Titre : La responsabilité des vendeurs et fabricants Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Le Tourneau, Auteur Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2001 Collection : DALLOZ REFERENCE Format : 26 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-247-04406-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité contractuelle Index. décimale : 346.21 Résumé : Développe les obligations des vendeurs et des fabricants : obligations générales qui découlent du droit commun des contrats et obligations spéciales plus spécifiques au droit de la vente (obligation de délivrance conforme, obligation de garantie). Le sujet est traité en droit positif et est limité au droit interne. La responsabilité des vendeurs et fabricants [texte imprimé] / Philippe Le Tourneau, Auteur . - , 2001 . - ; 26 x 17 cm. - (DALLOZ REFERENCE) .
ISBN : 2-247-04406-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : responsabilité contractuelle Index. décimale : 346.21 Résumé : Développe les obligations des vendeurs et des fabricants : obligations générales qui découlent du droit commun des contrats et obligations spéciales plus spécifiques au droit de la vente (obligation de délivrance conforme, obligation de garantie). Le sujet est traité en droit positif et est limité au droit interne. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.21-11/05-1 340-346.21-11/05-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible