Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.2 (3)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Droit civil / Jean Carbonnier
Titre : Droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Carbonnier, Auteur Mention d'édition : 22e éd. mise à jour Editeur : paris : PUF Année de publication : 2000 Collection : Thémis Importance : 672 p. Format : 22 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-13-050525-2 Prix : 35 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : obligations (droit) Index. décimale : 346.2 Résumé : Ce qui caractérise une obligation avant tout, c'est qu'elle porte sur une activité, un service de la personne. Trois aspects du droit des obligations sont étudiés ici : les contrats, les engagements qui se forment sans convention et le régime général des obligations. Droit civil [texte imprimé] / Jean Carbonnier, Auteur . - 22e éd. mise à jour . - , 2000 . - 672 p. ; 22 x 15 cm. - (Thémis) .
ISSN : 2-13-050525-2 : 35 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : obligations (droit) Index. décimale : 346.2 Résumé : Ce qui caractérise une obligation avant tout, c'est qu'elle porte sur une activité, un service de la personne. Trois aspects du droit des obligations sont étudiés ici : les contrats, les engagements qui se forment sans convention et le régime général des obligations. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.2-01/05-04-1 340-346.2-01/05-04-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible Les obligations. 3, Le rapport d'obligation
Titre : Les obligations. 3, Le rapport d'obligation Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 2e éd. Editeur : PARIS : ARMAND COLIN Année de publication : 2001 Importance : 336 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-247-04316-X Langues : Français (fre) Mots-clés : obligations (droit) Index. décimale : 346.2 Résumé : L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui en organisent la mise en oeuvre et l'extinction. Ces règles, à quelques exceptions près, définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Les obligations. 3, Le rapport d'obligation [texte imprimé] . - 2e éd. . - PARIS : ARMAND COLIN, 2001 . - 336 p. ; 24 x 16 cm.
ISBN : 2-247-04316-X
Langues : Français (fre)
Mots-clés : obligations (droit) Index. décimale : 346.2 Résumé : L'obligation est soumise à un ensemble de règles qui en organisent la mise en oeuvre et l'extinction. Ces règles, à quelques exceptions près, définissent un régime homogène du rapport d'obligation, quelle que soit sa source : acte ou fait juridique. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.2-03/02-03-1 340-346.2-03/02-03-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible Propriété économique, dépendance et responsabilité / Catherine Del Cont
Titre : Propriété économique, dépendance et responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Del Cont, Auteur Editeur : Paris : L'harmattan Année de publication : 1997 Collection : Logiques juridiques Importance : 400 p. Format : 22 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7384-5243-4 Note générale : Bibliogr Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité civile Index. décimale : 346.2 Résumé : Après avoir caractérisé le phénomène de dépendance économique - en analysant le domaine contractuel - et mis en évidence les lacunes du droit positif dans la prise en compte de cette réalité, Catherine Del Cont propose un système consacrant la dépendance comme une catégorie juridique nouvelle et explore les voies permettant une adaptation des règles de la responsabilité civile. Propriété économique, dépendance et responsabilité [texte imprimé] / Catherine Del Cont, Auteur . - , 1997 . - 400 p. ; 22 x 14 cm. - (Logiques juridiques) .
ISBN : 2-7384-5243-4
Bibliogr
Langues : Français (fre)
Mots-clés : responsabilité civile Index. décimale : 346.2 Résumé : Après avoir caractérisé le phénomène de dépendance économique - en analysant le domaine contractuel - et mis en évidence les lacunes du droit positif dans la prise en compte de cette réalité, Catherine Del Cont propose un système consacrant la dépendance comme une catégorie juridique nouvelle et explore les voies permettant une adaptation des règles de la responsabilité civile. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.2-02/02-1 340-346.2-02/02-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible