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Le directeur d'hôpital face aux juges / Patrick Faugerolas
Titre : Le directeur d'hôpital face aux juges Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Faugerolas, Auteur Editeur : PARIS : ELLIPSES Année de publication : 1998 Collection : Les professions de santé face à la justice Importance : 158 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7298-6707-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : hôpitaux Index. décimale : 346.22 Résumé : Cette collection intéressant les spécialités médicales à risques médico-légaux a pour but de faire bénéficier les personnels de santé des enseignements de la jurisprudence concernant leurs activités journalières. Le directeur d'hôpital face aux juges [texte imprimé] / Patrick Faugerolas, Auteur . - , 1998 . - 158 p. ; 24 x 16 cm. - (Les professions de santé face à la justice) .
ISBN : 2-7298-6707-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : hôpitaux Index. décimale : 346.22 Résumé : Cette collection intéressant les spécialités médicales à risques médico-légaux a pour but de faire bénéficier les personnels de santé des enseignements de la jurisprudence concernant leurs activités journalières. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.22-07/02-1 340-346.22-07/02-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible Le droit face à l'exigence contemporaine de sécurité
Titre : Le droit face à l'exigence contemporaine de sécurité : actes du colloque de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 11-12 mai 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET DES SCIENCES, Auteur ; UNIVERSITE DE DROIT, Auteur Editeur : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille Année de publication : 2000 Importance : 283 p. Format : 25 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7314-0235-0 Prix : 25.92 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité (droit) Index. décimale : 346.22 Résumé : L'exigence de sécurité a de tout temps été l'une des préoccupations du droit. Des pistes de réflexion sont proposées à partir des domaines de la santé, de l'environnement, de la vie quotidienne des personnes et des entreprises et des prestations professionnelles. Le droit face à l'exigence contemporaine de sécurité : actes du colloque de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 11-12 mai 2000 [texte imprimé] / UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET DES SCIENCES, Auteur ; UNIVERSITE DE DROIT, Auteur . - Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000 . - 283 p. ; 25 x 16 cm.
ISSN : 2-7314-0235-0 : 25.92 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : responsabilité (droit) Index. décimale : 346.22 Résumé : L'exigence de sécurité a de tout temps été l'une des préoccupations du droit. Des pistes de réflexion sont proposées à partir des domaines de la santé, de l'environnement, de la vie quotidienne des personnes et des entreprises et des prestations professionnelles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.22--1 340-346.22--1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible 340-346.22-01/01-1 340-346.22-01/01-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible Droit de la responsabilité et des contrats / Philippe Le Tourneau
Titre : Droit de la responsabilité et des contrats : 2002-2003 Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Le Tourneau, Auteur ; Loïc Cadiet, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : PARIS : DALLOZ Année de publication : 2002 Collection : Dalloz action Importance : 1540 p. Format : 26 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-247-04802-1 Prix : 98 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité (droit) Index. décimale : 346.22 Résumé : Présente l'ensemble du droit de la responsabilité civile y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale et s'articule autour de quatre grands thèmes : responsabilité civile et pénale, responsabilités civiles et délictuelles et quasi délictuelles, défaillances contractuelles et professionnelles, régimes spéciaux d'indemnisation. Droit de la responsabilité et des contrats : 2002-2003 [texte imprimé] / Philippe Le Tourneau, Auteur ; Loïc Cadiet, Auteur . - 4e éd. . - , 2002 . - 1540 p. ; 26 x 17 cm. - (Dalloz action) .
ISSN : 2-247-04802-1 : 98 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : responsabilité (droit) Index. décimale : 346.22 Résumé : Présente l'ensemble du droit de la responsabilité civile y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale et s'articule autour de quatre grands thèmes : responsabilité civile et pénale, responsabilités civiles et délictuelles et quasi délictuelles, défaillances contractuelles et professionnelles, régimes spéciaux d'indemnisation. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.22-06/05-1 340-346.22-06/05-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible L'enfant et la responsabilité civile / Marie-Christine Lebreton
Titre : L'enfant et la responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Christine Lebreton, Auteur Editeur : Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) : Publications de l'Université de Rouen Année de publication : 1999 Importance : 446 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-87775-266-6 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité civile Index. décimale : 346.22 Résumé : Cette étude propose des solutions nouvelles, respectueuses de l'intérêt de l'enfant protégé par la convention de New York, en matière de responsabilité parentale et de responsabilité personnelle de l'enfant.Thèse soutenue à Rouen le 18 octobre 1996, remise à jour au 1er juin 1999. L'enfant et la responsabilité civile [texte imprimé] / Marie-Christine Lebreton, Auteur . - Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) : Publications de l'Université de Rouen, 1999 . - 446 p. ; 24 x 16 cm.
ISBN : 2-87775-266-6
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : responsabilité civile Index. décimale : 346.22 Résumé : Cette étude propose des solutions nouvelles, respectueuses de l'intérêt de l'enfant protégé par la convention de New York, en matière de responsabilité parentale et de responsabilité personnelle de l'enfant.Thèse soutenue à Rouen le 18 octobre 1996, remise à jour au 1er juin 1999. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.22--1XA 340-346.22--1XA Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible 340-346.22-02/01-1 340-346.22-02/01-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible L'expertise médico-légale et la question de responsabilité / Gilbert Ballet
Titre : L'expertise médico-légale et la question de responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilbert Ballet, Auteur Editeur : Paris : L'harmattan Année de publication : 1999 Collection : Psychanalyse et civilisations Importance : 80 p. Format : 22 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7384-8319-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : médecins Index. décimale : 346.22 Résumé : Le problème de l'estimation du médecin quant à la responsabilité du prévenu ou de l'accusé dément, selon G. Ballet (1853-1916), professeur d'histoire de la médecine puis de psychiatrie. L'expertise médico-légale et la question de responsabilité [texte imprimé] / Gilbert Ballet, Auteur . - , 1999 . - 80 p. ; 22 x 14 cm. - (Psychanalyse et civilisations) .
ISBN : 2-7384-8319-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : médecins Index. décimale : 346.22 Résumé : Le problème de l'estimation du médecin quant à la responsabilité du prévenu ou de l'accusé dément, selon G. Ballet (1853-1916), professeur d'histoire de la médecine puis de psychiatrie. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.22-04/02-1 340-346.22-04/02-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible Pratique de la responsabilité médicale / Gilles Devers
PermalinkLa responsabilité pénale dans l'entreprise
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