bibliotheque périodique
![]() |
39 résultat(s)
Affiner la recherche
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
Titre : Droit pénal économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Renucci Jean - françois, Auteur Editeur : PARIS : A.C . Masson Année de publication : 1995 Importance : 167p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-84984-8 Note générale : Droit pénal des mineurs Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal économique . Index. décimale : 34-10 Résumé : Droit pénal des mineurs Droit pénal économique [texte imprimé] / Renucci Jean - françois, Auteur . - PARIS : A.C . Masson, 1995 . - 167p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-225-84984-8
Droit pénal des mineurs
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal économique . Index. décimale : 34-10 Résumé : Droit pénal des mineurs Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2191 34-10-84 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal économiqueAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit pénal Européen : les enjeux d'une justice pénal Européenne Type de document : texte imprimé Editeur : BRUXELLES : Larcier Année de publication : 2009 Importance : 633p Format : 17.5/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2706-1 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal Européen Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Droit pénal Européen : les enjeux d'une justice pénal Européenne [texte imprimé] . - BRUXELLES : Larcier, 2009 . - 633p ; 17.5/24cm.
ISBN : 978-2-8044-2706-1
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal Européen Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3466 34-10-121 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal EuropéenAdobe Acrobat PDF
Titre : Le droit pénal et la formation du contrat civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Ottenhof Reynold, Auteur Editeur : PARIS : Année de publication : 1970 Importance : 223p Format : 16/24cm Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Le droit pénal et laformation du contrat civil . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Le droit pénal et la formation du contrat civil [texte imprimé] / Ottenhof Reynold, Auteur . - PARIS : , 1970 . - 223p ; 16/24cm.
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le droit pénal et laformation du contrat civil . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2022 34-10-74 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR2023 34-10-75 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR2024 34-10-76 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Le droit pénal et la formation du contrat civilAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Stefani Gaston, Auteur ; Georges Levasseur, Auteur ; Bernard Bouloc, Auteur Mention d'édition : 17ed Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2000 Importance : 680p Format : 14.5/21cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04116-9 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal général . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Droit pénal général [texte imprimé] / Stefani Gaston, Auteur ; Georges Levasseur, Auteur ; Bernard Bouloc, Auteur . - 17ed . - Paris : Dalloz, 2000 . - 680p ; 14.5/21cm.
ISBN : 978-2-247-04116-9
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal général . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2443 34-10-87 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal généralAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Conte Philippe, Auteur ; Patrick du Chambon, Auteur Mention d'édition : 6 éd Editeur : PARIS : Armond colin Année de publication : 2002 Importance : 363p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04744-4 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal général . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Droit pénal général [texte imprimé] / Conte Philippe, Auteur ; Patrick du Chambon, Auteur . - 6 éd . - PARIS : Armond colin, 2002 . - 363p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-247-04744-4
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal général . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2575 34-10-91 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal généralAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Leroy Jacques, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2003 Collection : Manuel Importance : 521P Format : 20*13 CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02137-9 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal général . Index. décimale : 34-10 Résumé : L'ouvrage à pour objet de présenter les régles applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines . Une première partie et consacrée à l'infraction présentée comme un comportement incriminé et imputable à son auteur ... la seconde partie traite de la peine . aprés un exposé de la notion de peine et des principes directeurs sur lesquels elle prent traditionnellement appui sont étudiées successivement la peine encourue , la peine prononcée et la peine exécutée . Droit pénal général [texte imprimé] / Leroy Jacques, Auteur . - , 2003 . - 521P ; 20*13 CM. - (Manuel) .
ISBN : 978-2-275-02137-9
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal général . Index. décimale : 34-10 Résumé : L'ouvrage à pour objet de présenter les régles applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines . Une première partie et consacrée à l'infraction présentée comme un comportement incriminé et imputable à son auteur ... la seconde partie traite de la peine . aprés un exposé de la notion de peine et des principes directeurs sur lesquels elle prent traditionnellement appui sont étudiées successivement la peine encourue , la peine prononcée et la peine exécutée . Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2962 34-10-111 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal généralAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Larguier Jean, Auteur Mention d'édition : Ed . 19 Editeur : PARIS : Edition Dalloz Année de publication : 2003 Collection : Mémentos Importance : 259P Format : 24*16CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05390-2 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal général . Index. décimale : 34-10 Résumé : Cet ouvrage est consacré au droit pénal général , c'set-à - dire l'étude de l'infraction et de la peine . Il analyse les diférents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction , ainsi que le régime des peines . sont étudiés les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace ... Droit pénal général [texte imprimé] / Larguier Jean, Auteur . - Ed . 19 . - , 2003 . - 259P ; 24*16CM. - (Mémentos) .
ISBN : 978-2-247-05390-2
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal général . Index. décimale : 34-10 Résumé : Cet ouvrage est consacré au droit pénal général , c'set-à - dire l'étude de l'infraction et de la peine . Il analyse les diférents éléments de l'infraction et définit les différents modes de participation à l'infraction , ainsi que le régime des peines . sont étudiés les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace ... Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2811 34-10-108 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR2812 34-10-109 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR3293 34-10-116 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal généralAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit pénal des mineurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Renucci Jean - françois, Auteur Editeur : Paris : Masson Année de publication : 1994 Importance : 237p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-225-84419-5 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal des mineurs . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Droit pénal des mineurs [texte imprimé] / Renucci Jean - françois, Auteur . - Paris : Masson, 1994 . - 237p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-225-84419-5
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal des mineurs . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2189 34-10-83 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal des mineursAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit pénal spécial Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Véron, Auteur Mention d'édition : 9 éd Editeur : Paris : Armand Colin Année de publication : 2002 Importance : 381p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04796-3 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal spécial Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Droit pénal spécial [texte imprimé] / Michel Véron, Auteur . - 9 éd . - Paris : Armand Colin, 2002 . - 381p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-247-04796-3
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal spécial Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2576 34-10-92 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal spécialAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit pénal spécial Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Gattegno, Auteur Mention d'édition : 3 ED Editeur : France : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : 391P Format : 14.5/21cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03360-7 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit pénal spécial Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Droit pénal spécial [texte imprimé] / Patrice Gattegno, Auteur . - 3 ED . - France : Dalloz, 1999 . - 391P ; 14.5/21cm.
ISBN : 978-2-247-03360-7
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit pénal spécial Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3391 34-10-88 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Droit pénal spécialAdobe Acrobat PDF
Titre : Les enjeux de pénalisation de la vie économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Frison - roche Marie - anne, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1997 Importance : 210p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02616-6 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Les enjeux de pénalisation de la vie économique . Index. décimale : 34-11 Résumé : voir le document numérique Les enjeux de pénalisation de la vie économique [texte imprimé] / Frison - roche Marie - anne, Auteur . - Paris : Dalloz, 1997 . - 210p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-247-02616-6
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les enjeux de pénalisation de la vie économique . Index. décimale : 34-11 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2579 34-10-93 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Les enjeux de pénalisation de la vie économiqueAdobe Acrobat PDFLes enjeux du pouvoir de répression en matière pénale du modèle judiciaire à l'attraction d'un système unitaire / Guinchard Audrey
![]()
Titre : Les enjeux du pouvoir de répression en matière pénale du modèle judiciaire à l'attraction d'un système unitaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Guinchard Audrey, Auteur ; Yves Mayaud, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2003 Collection : Biblithèque des sciences criminelles Importance : 654p Format : 24*16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02333-5 Note générale : Voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Les enjeux du pouvoir de répression en matière pénale Index. décimale : 34-10 Résumé : Analysant en particulier les données de droit constitutionnal e européen , l'auteur entreprend de démontrer que , malgré la distribution du pouvoir de répression entre différents intervenants , le juge pénal reste un modèle de référence pour achver de construire un système unitaire pleinement respectueux des doits et libertés du mis en cause et ce , quel que soit l'organe de répression .... Les enjeux du pouvoir de répression en matière pénale du modèle judiciaire à l'attraction d'un système unitaire [texte imprimé] / Guinchard Audrey, Auteur ; Yves Mayaud, Auteur . - , 2003 . - 654p ; 24*16 cm. - (Biblithèque des sciences criminelles) .
ISBN : 978-2-275-02333-5
Voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les enjeux du pouvoir de répression en matière pénale Index. décimale : 34-10 Résumé : Analysant en particulier les données de droit constitutionnal e européen , l'auteur entreprend de démontrer que , malgré la distribution du pouvoir de répression entre différents intervenants , le juge pénal reste un modèle de référence pour achver de construire un système unitaire pleinement respectueux des doits et libertés du mis en cause et ce , quel que soit l'organe de répression .... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2963 34-10-112 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Les enjeux du pouvoir de répression en matière pénale du modèle judiciaire à l'attraction d'un système unitaire Audrey, GuinchardAdobe Acrobat PDF
Titre : Le guide des infractions : Crimes, Délits, Contraventions, poursuites pénales , Droit des victimes Type de document : texte imprimé Auteurs : Crocq Jean - christophe, Auteur Mention d'édition : 4 ed Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 810p Format : 10/18cm Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Le guide des infractions . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Le guide des infractions : Crimes, Délits, Contraventions, poursuites pénales , Droit des victimes [texte imprimé] / Crocq Jean - christophe, Auteur . - 4 ed . - Paris : Dalloz, 2002 . - 810p ; 10/18cm.
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le guide des infractions . Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2573 34-10-90 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
Le guide des infractionsAdobe Acrobat PDF
Titre : L'institution du droit pénitentiaire : Enjeux de la reconnaissance de droit aux détenus Type de document : texte imprimé Auteurs : De Schutter Olivier, Auteur ; Dan Kaminski, Auteur Editeur : BRUXELLE : édition Bruylant Année de publication : 2002 Collection : La pensée juridique Importance : 300p Présentation : Schémas Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1585-6 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : L'institution du droit pénitentiaire . Index. décimale : 34-09 Résumé : L'institution du droit pénitentiaire est un phénomène dont l'analyse comparée fait apparaître la trés grande généralité : une même évolution a été entamée , dès les années 1970 aux Etats-Unis et au Canada , et à partier de la fin 1980 dans les états européens , ceux notamment que couvre cet ouvrage - France , Belgique , Royaume -Unis , Pays-Bas , cette révolution est encore inachevée ... L'institution du droit pénitentiaire : Enjeux de la reconnaissance de droit aux détenus [texte imprimé] / De Schutter Olivier, Auteur ; Dan Kaminski, Auteur . - , 2002 . - 300p : Schémas ; 24*16cm. - (La pensée juridique) .
ISBN : 978-2-8027-1585-6
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : L'institution du droit pénitentiaire . Index. décimale : 34-09 Résumé : L'institution du droit pénitentiaire est un phénomène dont l'analyse comparée fait apparaître la trés grande généralité : une même évolution a été entamée , dès les années 1970 aux Etats-Unis et au Canada , et à partier de la fin 1980 dans les états européens , ceux notamment que couvre cet ouvrage - France , Belgique , Royaume -Unis , Pays-Bas , cette révolution est encore inachevée ... Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2965 32-09-171 livre francais bibliotheque périodique Droit pénal Exclu du prêt FR3343 34-09-142 livre francais bibliotheque périodique Droit pénal Exclu du prêt FR4247 34-10-41 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
L'institution du droit pénitentiaireAdobe Acrobat PDF
Titre : La pratique du droit criminel : Instruction- cours et tribunaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Attoui Moheddine, Auteur Editeur : Alger : o-p-u Année de publication : 1992 Importance : 220p Format : 15/22cm ISBN/ISSN/EAN : 4-02-2992 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit criminel Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique La pratique du droit criminel : Instruction- cours et tribunaux [texte imprimé] / Attoui Moheddine, Auteur . - Alger : o-p-u, 1992 . - 220p ; 15/22cm.
ISSN : 4-02-2992
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit criminel Index. décimale : 34-10 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR739 34-10-04 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR740 34-10-05 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR741 34-10-06 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR742 34-10-07 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR743 34-10-08 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR744 34-10-09 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR745 34-10-10 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt FR746 34-10-11 livre francais bibliotheque périodique Procédure pénal Exclu du prêt Documents numériques
![]()
La pratique du droit criminelAdobe Acrobat PDF