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Titre : Droit judiciaire privé : Procédure de première instance Type de document : texte imprimé Auteurs : Solus Henry, Auteur ; Roger perrot, Auteur Editeur : PARIS : Sirey - delta Année de publication : 1991 Importance : 1358p Format : 16/24.5cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-248-02573-1 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit judiciaire privé . Index. décimale : 34-03 Résumé : voir le document numérique Droit judiciaire privé : Procédure de première instance [texte imprimé] / Solus Henry, Auteur ; Roger perrot, Auteur . - PARIS : Sirey - delta, 1991 . - 1358p ; 16/24.5cm.
ISBN : 978-2-248-02573-1
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Droit judiciaire privéAdobe Acrobat PDF Droit judiciaire privé - tome 3 / Solus Henry
Titre : Droit judiciaire privé - tome 3 : Procédure de première instance . Type de document : texte imprimé Auteurs : Solus Henry, Auteur ; Roger perrot, Auteur Editeur : PARIS : Sirey - delta Année de publication : 1991 Importance : 1240 Format : 25*16.5 ISBN/ISSN/EAN : 2-248-02573-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit judiciaire privé - procédure de première instance . Résumé : Objet de cet ouvrage : procédure de première instance . Au sens étymologique du terme , la procédure s'entend de la marche à suivre pour conduire le procès à bonne fin . A ce titre , la procédure civil est une des composantes du droit judiciaire privé , à coté de l'organisation judiciaire et de la compétence ... Droit judiciaire privé - tome 3 : Procédure de première instance . [texte imprimé] / Solus Henry, Auteur ; Roger perrot, Auteur . - PARIS : Sirey - delta, 1991 . - 1240 ; 25*16.5.
ISBN : 2-248-02573-4
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Mots-clés : Droit judiciaire privé - procédure de première instance . Résumé : Objet de cet ouvrage : procédure de première instance . Au sens étymologique du terme , la procédure s'entend de la marche à suivre pour conduire le procès à bonne fin . A ce titre , la procédure civil est une des composantes du droit judiciaire privé , à coté de l'organisation judiciaire et de la compétence ... Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueux (coloque des 6 et 7 novembre 1986) / Solus Henry
Titre : Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueux (coloque des 6 et 7 novembre 1986) Type de document : texte imprimé Auteurs : Solus Henry, Auteur ; Jacques Ghestin ., Auteur Mention d'édition : T . C X C . 3 Editeur : PARIS : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1987 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 233p Format : 24*16cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00872-1 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité des consomamteurs . Index. décimale : 34-02 Résumé : Les travaux du colloque se sont répartis en deux journées : - La première a été consacrée auxtrois volets de la sécurité des consomùmateurs en droit positif : prévention , répression et réparation . - La second a été consacrée à la directive communotaire du 25 juiller 1985 sur la responsabilité du fait des produits défectueux ... Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueux (coloque des 6 et 7 novembre 1986) [texte imprimé] / Solus Henry, Auteur ; Jacques Ghestin ., Auteur . - T . C X C . 3 . - , 1987 . - 233p ; 24*16cm. - (Bibliothèque de droit privé) .
ISBN : 978-2-275-00872-1
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Mots-clés : Sécurité des consomamteurs . Index. décimale : 34-02 Résumé : Les travaux du colloque se sont répartis en deux journées : - La première a été consacrée auxtrois volets de la sécurité des consomùmateurs en droit positif : prévention , répression et réparation . - La second a été consacrée à la directive communotaire du 25 juiller 1985 sur la responsabilité du fait des produits défectueux ... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2908 34-02-290 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt Documents numériques
Sécurité des consommateurs et responsabilité du fait des produits défectueuxAdobe Acrobat PDF مذكرات في قانو ن إجراءات الجزائر / حسني محمود نجيب
Titre : مذكرات في قانو ن إجراءات الجزائر Type de document : texte imprimé Auteurs : حسني محمود نجيب, Auteur Editeur : الجزائر : المؤسسة الوطنية للكتاب Année de publication : 1991 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : مذكرات في قانون الإجراءات الجزائية مذكرات في قانو ن إجراءات الجزائر [texte imprimé] / حسني محمود نجيب, Auteur . - الجزائر : المؤسسة الوطنية للكتاب, 1991.
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Mots-clés : مذكرات في قانون الإجراءات الجزائية Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17-10-34 /06-1 17-10-34 /06-1 Livre arabe Bibliothèque principale العقود الإلكترونية 34-26 Disponible