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Titre : Droit civil- les personnes - la famille- les incapacités : Les personnes - La famille - Les incapacités Type de document : texte imprimé Auteurs : Terré François, Auteur ; Dominique Fenouillet, Auteur Mention d'édition : Ed . 7 Editeur : PARIS : Edition Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Précis Importance : 1358p Format : 21*14.5 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04531-0 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil Index. décimale : 34-02 Résumé : Rapprochement semblable quant à l'enfant , légitime ou naturel .L'établissement - contentieux ou non - du lien de filiation ( chrn Droit civil- les personnes - la famille- les incapacités : Les personnes - La famille - Les incapacités [texte imprimé] / Terré François, Auteur ; Dominique Fenouillet, Auteur . - Ed . 7 . - , 2005 . - 1358p ; 21*14.5. - (Précis) .
ISBN : 978-2-247-04531-0
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit civil Index. décimale : 34-02 Résumé : Rapprochement semblable quant à l'enfant , légitime ou naturel .L'établissement - contentieux ou non - du lien de filiation ( chrn Exemplaires (4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR4138 34-02-175 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt FR4202 34-02-181 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt FR2793 34-02-280 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt FR2794 34-02-281 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt Documents numériques
Droit civil- les personnes - la famille- les incapacitésAdobe Acrobat PDF
Titre : Droit commercial : Sociétés commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Merle Philippe, Auteur Mention d'édition : Ed . 10 Editeur : PARIS : Edition Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Précis Importance : 909p Format : 21*14.5cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06560-8 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial - Sociétés commerciales . Index. décimale : 34-14 Résumé : Ce précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés . Une place particulière est réservée au droit fiscal , présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples .Les règles applicable sont exposées avec clarté , dans le souci constant de leur application concrète , illustrées de nombreux exemples pratiques ..... Droit commercial : Sociétés commerciales [texte imprimé] / Merle Philippe, Auteur . - Ed . 10 . - , 2005 . - 909p ; 21*14.5cm. - (Précis) .
ISBN : 978-2-247-06560-8
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Mots-clés : Droit commercial - Sociétés commerciales . Index. décimale : 34-14 Résumé : Ce précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés . Une place particulière est réservée au droit fiscal , présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples .Les règles applicable sont exposées avec clarté , dans le souci constant de leur application concrète , illustrées de nombreux exemples pratiques ..... Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2815 34-14-180 livre francais bibliotheque périodique Droit Commercial Exclu du prêt FR3249 34-14-216 livre francais bibliotheque périodique Droit Commercial Exclu du prêt Documents numériques
Droit commercialAdobe Acrobat PDF Droit commercial / Merle Philippe
Titre : Droit commercial : sociétés commerciales . Type de document : texte imprimé Auteurs : Merle Philippe, Auteur Mention d'édition : Ed . 10 Editeur : PARIS : Dalliz Année de publication : 2005 Collection : Précis Importance : 909 p Présentation : Index Format : 21*14.5 ISBN/ISSN/EAN : 2-24-706560-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial , sociétés commerciales . Résumé : L'ouvrage est divisé en trois parties :
- la première consacrée aux régles communes à toutes les sociétés commerciales .
- la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique ..
- la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés ...Droit commercial : sociétés commerciales . [texte imprimé] / Merle Philippe, Auteur . - Ed . 10 . - , 2005 . - 909 p : Index ; 21*14.5. - (Précis) .
ISBN : 2-24-706560-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial , sociétés commerciales . Résumé : L'ouvrage est divisé en trois parties :
- la première consacrée aux régles communes à toutes les sociétés commerciales .
- la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique ..
- la troisième partie est réservée aux groupes de sociétés ...Réservation
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Titre : Droit fiscal des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Serlooten Patrick, Auteur Mention d'édition : Ed . 2 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2001 Collection : Précis Importance : 659p Format : 21*14cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04321-7 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit fiscal des affaires . Index. décimale : 34-11 Résumé : L'ouvrage est divisé en quatre parties :
- Première partie traite de l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle .
- Deuxième partie consacrée à l'entreprise sociétaire permet de traiter principalement de l'imposition du bénéfice social ...
- Troisième partie présent l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise , c'est- dire la TVA .
- Quatrième partie l'étude de l'imposition du capital de l'entreprise permet de montrer que la réunion du potentiel économiques nécessaire à l'activité de l'entreprise ainsi que sa détention sont sources d'obligations fiscales souvent importantes ....Droit fiscal des affaires [texte imprimé] / Serlooten Patrick, Auteur . - Ed . 2 . - , 2001 . - 659p ; 21*14cm. - (Précis) .
ISBN : 978-2-247-04321-7
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit fiscal des affaires . Index. décimale : 34-11 Résumé : L'ouvrage est divisé en quatre parties :
- Première partie traite de l'imposition de l'activité de l'entreprise individuelle .
- Deuxième partie consacrée à l'entreprise sociétaire permet de traiter principalement de l'imposition du bénéfice social ...
- Troisième partie présent l'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise , c'est- dire la TVA .
- Quatrième partie l'étude de l'imposition du capital de l'entreprise permet de montrer que la réunion du potentiel économiques nécessaire à l'activité de l'entreprise ainsi que sa détention sont sources d'obligations fiscales souvent importantes ....Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3115 34-11-33 livre francais bibliotheque périodique Droit Fiscal Exclu du prêt Documents numériques
Droit fiscal des affairesAdobe Acrobat PDF Droit international économique . / Carreau Dominique
Titre : Droit international économique . Type de document : texte imprimé Auteurs : Carreau Dominique, Auteur ; Patrick Juillard, Auteur Mention d'édition : Ed . 2 Editeur : PARIS : Edition Dalloz Année de publication : 2005 Collection : Précis Importance : 691 Présentation : Tableaux Format : 21*14.5 ISBN/ISSN/EAN : 2-24-706-386-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit international économique . Résumé : Le porésent manuel s'adresse aux étudiants de 2 ème et 3 ème cycles auxquel la matière est enseigée dans le cadre de leurs cursus respectifs, qu'aux praticiens du droit des affaires internationales , pour lesquels une bonne connaissance du droit international économique et devenue indisponsable...... Droit international économique . [texte imprimé] / Carreau Dominique, Auteur ; Patrick Juillard, Auteur . - Ed . 2 . - , 2005 . - 691 : Tableaux ; 21*14.5. - (Précis) .
ISBN : 2-24-706-386-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit international économique . Résumé : Le porésent manuel s'adresse aux étudiants de 2 ème et 3 ème cycles auxquel la matière est enseigée dans le cadre de leurs cursus respectifs, qu'aux praticiens du droit des affaires internationales , pour lesquels une bonne connaissance du droit international économique et devenue indisponsable...... Réservation
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