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Titre : L'abus dans le contrat : Essai d'une théorie Type de document : texte imprimé Auteurs : Stoffel - Munck Phlippe, Auteur ; Roger Bout, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2000 Collection : Bibliothèque de droit privé num. TOME 337 Importance : 674P Format : 24*16 CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01955-0 Note générale : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : Le contrat . Index. décimale : 34-02 Résumé : La thèse se propose de cerner la nature comme le régime de chacune de ces formes d'abus et de les articuler dans une théorie d'ensemble . remis dans leur problématique respective , les trois genres d'abus dans le contrat peuvent avancer d'une manière cohérente et combiner leurs vertus propres au lieu de se disputer leur domaine . dans sa globalité , la qualification d'abus devient ainsi plus prévisible . L'abus dans le contrat : Essai d'une théorie [texte imprimé] / Stoffel - Munck Phlippe, Auteur ; Roger Bout, Auteur . - , 2000 . - 674P ; 24*16 CM. - (Bibliothèque de droit privé; TOME 337) .
ISBN : 978-2-275-01955-0
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le contrat . Index. décimale : 34-02 Résumé : La thèse se propose de cerner la nature comme le régime de chacune de ces formes d'abus et de les articuler dans une théorie d'ensemble . remis dans leur problématique respective , les trois genres d'abus dans le contrat peuvent avancer d'une manière cohérente et combiner leurs vertus propres au lieu de se disputer leur domaine . dans sa globalité , la qualification d'abus devient ainsi plus prévisible . Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2947 34-02-299 livre francais bibliotheque périodique droit civil Exclu du prêt Documents numériques
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Titre : La technique législative : étude sur les codes civiles français et allemand Type de document : texte imprimé Auteurs : Lasserre - Kiesow Valérie, Auteur ; Michel Pédamon, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2002 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 508 Présentation : annexes - bibliographies Format : 24*16 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02245-1 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : La technique législative . Index. décimale : 34-05 Résumé : L'étude , dans la première partie de la notion de technique législative , et dans la seconde partie de l'efficacité de celle-ci sur la pratique judiciaire , propose des points de repère permettant de cerner le message législatif dans toutes ses composantes : aussi bien au moment de sa rédaction qu'au moment de son application . La technique législative : étude sur les codes civiles français et allemand [texte imprimé] / Lasserre - Kiesow Valérie, Auteur ; Michel Pédamon, Auteur . - , 2002 . - 508 : annexes - bibliographies ; 24*16. - (Bibliothèque de droit privé) .
ISBN : 978-2-275-02245-1
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : La technique législative . Index. décimale : 34-05 Résumé : L'étude , dans la première partie de la notion de technique législative , et dans la seconde partie de l'efficacité de celle-ci sur la pratique judiciaire , propose des points de repère permettant de cerner le message législatif dans toutes ses composantes : aussi bien au moment de sa rédaction qu'au moment de son application . Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2874 34-05-40 livre francais bibliotheque périodique Droit Administratif Exclu du prêt Documents numériques
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