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Titre : Code maritime - Droit international et droits européens Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Cachard, Auteur Editeur : BRUXELLES : Larcier Année de publication : 2006 Importance : 341P Format : 21,0 cm × 30,0 cm × 1,6 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1825-0 Note générale : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : Code maritime - Droit international et droits européens Index. décimale : 34-15 Résumé : L'éclatement des textes de droit maritime rendait nécessaire la publication de cet ouvrage qui présente de façon ordonnée les différentes sources conventionnelles, légales et réglementaires en la matière. Ce Code maritime a pour ambition de faciliter l'accès au droit maritime. Sous chaque rubrique, le lecteur trouvera les conventions internationales, règlements et directives, sans oublier les articles pertinents des législations nationales francophones (droits belges, français, luxembourgeois et suisse).
Ces dispositions législatives encadrent les principales activités de la marine marchande. Elles sont accompagnées de références bibliographiques qui permettront au lecteur de retrouver aisément les analyses doctrinales sur les questions qui l'intéressent. Les professionnels, praticiens et enseignants, trouveront ici l'outil qui leur faisait jusqu'alors défaut.Code maritime - Droit international et droits européens [texte imprimé] / Olivier Cachard, Auteur . - BRUXELLES : Larcier, 2006 . - 341P ; 21,0 cm × 30,0 cm × 1,6 cm.
ISBN : 978-2-8044-1825-0
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code maritime - Droit international et droits européens Index. décimale : 34-15 Résumé : L'éclatement des textes de droit maritime rendait nécessaire la publication de cet ouvrage qui présente de façon ordonnée les différentes sources conventionnelles, légales et réglementaires en la matière. Ce Code maritime a pour ambition de faciliter l'accès au droit maritime. Sous chaque rubrique, le lecteur trouvera les conventions internationales, règlements et directives, sans oublier les articles pertinents des législations nationales francophones (droits belges, français, luxembourgeois et suisse).
Ces dispositions législatives encadrent les principales activités de la marine marchande. Elles sont accompagnées de références bibliographiques qui permettront au lecteur de retrouver aisément les analyses doctrinales sur les questions qui l'intéressent. Les professionnels, praticiens et enseignants, trouveront ici l'outil qui leur faisait jusqu'alors défaut.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3306 34-15-08 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
Code maritime - Droit international et droits européensapplication/data
Titre : Droit maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Radière René, Auteur Editeur : France : Dalloz Année de publication : 1977 Importance : 589P Format : 12X18CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01109-4 Note générale : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit maritime Index. décimale : 34-15 Droit maritime [texte imprimé] / Radière René, Auteur . - France : Dalloz, 1977 . - 589P ; 12X18CM.
ISBN : 978-2-247-01109-4
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit maritime Index. décimale : 34-15 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR914 34-15-01 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
Droit MaritimeImage Jpeg
Titre : Droit maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Vialard, Auteur Editeur : France : puf Année de publication : 1997 Importance : 503P Format : 15,2 cm × 21,7 cm × 2,2 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-048111-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit maritime Index. décimale : 34-15 Résumé : Le danger de la mer
L'abordage et les autres accidents de la mer
La solidarité organisée : les assurances maritimes
La limitation de responsabilité du propriétaire ou de l'exploitant d'un navire
Les professions maritimes
L'armateur
Les marins
Les auxiliaires commerciaux de l'armateur : cosignataires, courtiers, commissionnaires et transitaires
Les bâtiments de mer
Notions fondamentales
Le statut du navire
L'exploitation commerciale des navires
Les contrats d'affrêtement
Généralités et règles communes
Les différents contrats d'affrètement
Les contrats de transport maritime
Le contrat de transport de marchandises par mer
Le déplacement maritime des personnes
Les ventes maritimes.Droit maritime [texte imprimé] / Antoine Vialard, Auteur . - France : puf, 1997 . - 503P ; 15,2 cm × 21,7 cm × 2,2 cm.
ISBN : 978-2-13-048111-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit maritime Index. décimale : 34-15 Résumé : Le danger de la mer
L'abordage et les autres accidents de la mer
La solidarité organisée : les assurances maritimes
La limitation de responsabilité du propriétaire ou de l'exploitant d'un navire
Les professions maritimes
L'armateur
Les marins
Les auxiliaires commerciaux de l'armateur : cosignataires, courtiers, commissionnaires et transitaires
Les bâtiments de mer
Notions fondamentales
Le statut du navire
L'exploitation commerciale des navires
Les contrats d'affrêtement
Généralités et règles communes
Les différents contrats d'affrètement
Les contrats de transport maritime
Le contrat de transport de marchandises par mer
Le déplacement maritime des personnes
Les ventes maritimes.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2621 34-15-05 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
Droit maritimeapplication/data
Titre : Droit de la mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Vincent, Auteur Editeur : BRUXELLES : Larcier Année de publication : 2008 Importance : 292P Format : 17,5 cm × 24,0 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2887-7 Note générale : VOIR le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de la mer Index. décimale : 34-15 Résumé : Résumé
L'objectif du présent ouvrage est de présenter les concepts de base du droit de la mer et de celui de l'environnement marin. S'adressant tant au non juriste qu'à un public plus initié, cet ouvrage ne fait nullement l'économie des concepts de base fondamentaux du droit en général, et du droit international public en particulier. Le lecteur habitué à celui-ci y trouvera un rafraîchissement utile de ses connaissances.
Afin de réduire autant que faire se peut l'aridité de la matière, priorité a été donnée aux exemples. L'ouvrage est divisé en quatre parties : le droit de la mer en tant que tel, le droit de l'environnement marin, la gestion des ressources biologiques de la mer, la politique maritime de la Communauté européenne.
Sommaire
LE DROIT DE LA MER
Concepts principaux et évolution historique
Les eaux intérieures
La mer territoriale
Les détroits
Les canaux internationaux
Les archipels
La zone contiguë
La zone économique exclusive
Le plateau continentale
La haute mer
La zone des hauts-fonds marins
Le règlement des différents dans la convention de Montego Bay
LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Les conventions universelles de lutte contre la pollution
Les conventions régionales
Les initiatives unilatérales de certains Etats
LA GESTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER
Les conventions universelles relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Les conventions régionales relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Les tentatives unilatérales des Etats
LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET LA MER
La politique commune de la pêche (PCP)
La protection de l'environnement
La politique des transports maritimesDroit de la mer [texte imprimé] / Philippe Vincent, Auteur . - BRUXELLES : Larcier, 2008 . - 292P ; 17,5 cm × 24,0 cm.
ISBN : 978-2-8044-2887-7
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit de la mer Index. décimale : 34-15 Résumé : Résumé
L'objectif du présent ouvrage est de présenter les concepts de base du droit de la mer et de celui de l'environnement marin. S'adressant tant au non juriste qu'à un public plus initié, cet ouvrage ne fait nullement l'économie des concepts de base fondamentaux du droit en général, et du droit international public en particulier. Le lecteur habitué à celui-ci y trouvera un rafraîchissement utile de ses connaissances.
Afin de réduire autant que faire se peut l'aridité de la matière, priorité a été donnée aux exemples. L'ouvrage est divisé en quatre parties : le droit de la mer en tant que tel, le droit de l'environnement marin, la gestion des ressources biologiques de la mer, la politique maritime de la Communauté européenne.
Sommaire
LE DROIT DE LA MER
Concepts principaux et évolution historique
Les eaux intérieures
La mer territoriale
Les détroits
Les canaux internationaux
Les archipels
La zone contiguë
La zone économique exclusive
Le plateau continentale
La haute mer
La zone des hauts-fonds marins
Le règlement des différents dans la convention de Montego Bay
LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Les conventions universelles de lutte contre la pollution
Les conventions régionales
Les initiatives unilatérales de certains Etats
LA GESTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER
Les conventions universelles relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Les conventions régionales relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Les tentatives unilatérales des Etats
LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET LA MER
La politique commune de la pêche (PCP)
La protection de l'environnement
La politique des transports maritimesExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3531 34-15-09 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
Droit de la merapplication/data
Titre : Le nouveau droit international de la mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Bardonnet Daniel, Auteur ; Michel Virally, Auteur Editeur : PARIS : Edition A. pedone Année de publication : 1983 Importance : 378p Format : 17/24CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00121-4 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Le nouveau droit international de la mer . Index. décimale : 34-15 Résumé : voir le document numérique Le nouveau droit international de la mer [texte imprimé] / Bardonnet Daniel, Auteur ; Michel Virally, Auteur . - PARIS : Edition A. pedone, 1983 . - 378p ; 17/24CM.
ISBN : 978-2-233-00121-4
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Mots-clés : Le nouveau droit international de la mer . Index. décimale : 34-15 Résumé : voir le document numérique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2622 34-15-06 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Disponible Documents numériques
Le nouveau droit international de la merPortable Network Graphics PermalinkPermalinkاتفاق التحكيم البحري / ايمان فتحي حسن الجميل
Permalinkإتفاقية الأمم المتحدة للنقل البحري للبضائع عام 1978 (قواعد هامبورج( / حمدي كمال
Permalinkاحكام حق الامتياز البحري - دراسة مقارنة / جقبوبي حمزة
Permalinkأحكام عقد النقل النقل البحري -النقل البري-النقل الجوي / محمود محمد عبابنة
Permalinkادارة عمليات النقل / محمد العباسي ربان
Permalinkأساسيات القانون البحري. / عبد المنعم عبد الغني محمد
Permalinkأساسيات القانون البحري / مصطفي كمال طه
Permalinkالاخطار البحرية في قانون التجارة البحرية الاردني - دراسة مقارنة / حسن حرب اللصاصمة
Permalinkالأساس القانوني لمد الجرف القاري العماني / هلال بن عبد الله بن عزيز الرقادي
Permalinkالاستعداد القانوني لبدء الشحن البحري للبضائع الخطرة / إبراهيم نادر محمد
Permalinkالاطار القانوني للوكالة بالعمولة للنقل / حسن سوزان علي
Permalinkالبحر في القانون الدولي / محمد سلامة مسلم الدويك
Permalinkالبيوع البحرية - دراسة لعقود التجارة البحرية الدولية ' سيف و فوب) / حسني أحمد
Permalinkالتامين البحري على البضائع بوثيقة الاشتراك (وثيقة التامين العائمة) / محمدين جلال وفاء البدري
Permalinkالتأمين البحري في اطار الاعتماد المستندى مع دراسة عن وثائق ضمان الاعتمادات المستندية غير المعززة / طارق جمعة سيف
Permalinkالتامين البحري و ذاتية نظامه القانوني - دراسة مقارنة بين القانون الجزائري و القانون الفرنسي و الانجليزي / بن غانم علي
Permalinkالتامين الجوي / مفيدة بوسالم
Permalinkالتحكيم البحري - النطاق الشخصي لاتفاق التحكيم في عقد النقل البحري / ترك محمد عبد الفتاح
Permalinkالتحكيم البحري وفقا لقانون الاجراءات المدنية الاماراتي و القانون المصري و الاتفاقيات الدولية / عبد الحميد محمد الحوسني
Permalinkالتحكيم التجاري البحري - دراسة قانونية مقارنة / علي طاهر البياتي
Permalinkالتحكيم التجاري البحري - دراسة قانونية مقارنة / علي طاهر البياتي
Permalinkالتحكيم التجاري البحري مع مقدمة في حل النزاعات التجارية الدولية / غسان رباح
Permalinkالتصادم البحري و دور العنصر البشري في وقوعه / ترك محمد عبد الفتاح
Permalinkالتعليق على نصوص إتفاقية هامبورج / أحمدمحمود حسنى
Permalinkالتلوث وقانون البحار / مالك موصلي
Permalinkالتوحيد الدولي للقانون البحري / مصطفي كمال طه
Permalinkالتوكيل البحري منذ نشاته حتى ضوابطه / عبد الحميد مرسى عنبر
Permalinkالحجز على السفينة / عبد الفتاح ترك محمد
Permalinkالحقوق البحرية للدول / نور الدين السعيد
Permalinkالحماية الجنائية للسفن داخل الموانئ البحرية - دراسة مقارنة في ظل التشريعات الوطنية و الدولية / ايمن سعيد زكريا شمسية
Permalinkالحماية الراشدة للساحل في القانون الجزائري / نصرالدين هنوني
Permalinkالحوادث البحرية / ايمان الجميل
Permalinkالخسارة البحرية المشتركة (العوارية العامة) / طارق سيف
Permalinkالرهن التاميني البحري في ظل تنازع وتوحيد القوانين و الامتيازات البحرية الدولية / ملك شقلب
Permalinkالرهن التاميني البحري في ظل تنازع وتوحيد القوانين و الامتيازات البحرية الدولية / ملك شقلب
Permalinkالعقود التجارية و عقد البيع سيف - دراسة مقارنة / دياب حسن
Permalinkالقانون البحري / حمدي كمال
Permalinkالقانون البحري / المقدادي عادل علي
Permalinkالقانون البحري / البارودي علي
Permalinkالقانون البحري / طالبحسين موسى
Permalinkالقانون البحري الجزائري / محمود شحماط
Permalinkالقانون البحري / العريني محمد فريد
Permalinkالقانون البحري - السفينة - اشخاص الملاحة - النقل البحري - البيوع البحرية - الحوادث البحرية - التامين البحري / المقدادي عادل علي
Permalinkالقانون البحري - السفينة - اشخاصها - عقد النقل البحري / وهيب الاسبر
Permalinkالقانون البحري و الجوي / العريني محمد فريد
Permalinkالقانون التجاري البحري / مجدي سلامة احمد محمود
Permalinkالقانون الخاص البحري / عبد الفضيل محمد احمد
Permalinkالقانون الدولي للبحار / محي الدين جمال
Permalinkالقانون الدولي للبحار / محي الدين جمال
Permalinkالقانون الدولي للبحار / محسن افكيرين
Permalinkالقانون الدولي للبحار - دراسة في ضوء احكام اتفاقية الامم المتحدة لقانون البحار / عوض خليفة عبد الكريم
Permalinkالقرصنة البحرية / محمد حامد حامد سيد
Permalinkالقرصنة البحرية في ضوء القانون الدولي / عبد الله محمد الهوارى
Permalinkالقرصنة البحرية / محمد سلامة مسلم الدويك
Permalinkالقرصنة ومسؤولية الناقل البحري / راقي محمد فضل
Permalinkاللوجستيات و الموانئ البحرية من اجل التغيير / شريف ماهر هيكل
PermalinkPermalinkالمختصر في القانون البحري الجزائري / محمود شحماط
PermalinkPermalinkالمركز القانوني للمرسل إليه في قانون عقد النقل البحري / المصري عباس مصطفى
Permalinkالمساعدة البحرية / ايمان فتحي حسن الجميل
Permalinkالمسؤولية المالية عن حوادث وسائل النقل في الشريعة الاسلامية و القوانين الاردنية - دراسة مقارنة / ابراهيم راشد محمد الشديفات
Permalinkالمسؤولية عن فعل الاشياء غير الحية و مسؤولية ماك السفينة في القانون البحري الجزائري / محمد زهدور
Permalinkالمسؤولية و التعويض عن أضرار التلوث البحري بالمحروقات. / محمد السيد الفقي
Permalinkالمسؤولية و التعويض عن أضرار التلوث البحري بالمحروقات / محمد السيد الفقى
Permalinkالمطاردة الحثيثة في القانون الدولي للبحار / بوزيدي الياس
Permalinkالموانىء البحرية العربية / أيمن النحراوى
Permalinkالموجز في القانون البحري الجزائري / محمود شحماط
Permalinkالنظام القانوني لسيادة الدولة على اقليمها البحري / خالد بوزيدي
Permalinkالنظام القانوني للسلامة و الصحة في مجال النقل و خاصة النقل البحري / دويدار هاني
Permalinkالنقل الدولي البجري للبضائع / احمد محمود حسن
Permalinkالنقل الدولي البحري للبضائع طبقا لمعاهدة بروكسل لسندات الشحن لسنة 1964 كما عدلت ببروتوكول بروكسل لسنة 1968 مع الاشارة الى القوانين البحرية العربية و معاهدة هامبورغ 1978 / احمد محمد حسني
Permalinkالنقل المتعدد الوسائط -الأوجه التجارية والقانونية- / ملش فاروق
Permalinkالوافي في القانون البحري / العربي بوكعبان
Permalinkالوجيز في القانون البحري / دويدار هاني
Permalinkالوجيز في القانون البحري / دويدار هاني
Permalinkالوجيز في القانون البحري الجزائري / بوكعنان العربي
Permalinkالوسيط في شرح قانون التجارة البحرية / عبد القادر العطير
PermalinkPermalinkتخطيط و ادارة و اقتصاديات الموانيء البحرية / أيمن النحراوى
Permalinkتسوية الخسائر البحرية المشتركة في الفقه الاسلامي و القانون البحري الدولي - دراسة مقارنة / اللصاصمة وجن حرب
Permalinkتقادم الدعوى في عقد النقل البحري في التشريع الوطني و الاتفاقيات الدولية - دراسة مقارنة / ايمان فتحي حسن الجميل
Permalinkتنازع القوانين في مسائل المسؤولية التقصيرية المترتبة على التصادم البحري و الحوادث الواقعة على ظهر السفن / صادق هشام علي
Permalinkجرائم القرصنة البحرية / حسام الدين الاحمد
Permalinkجريمة القرصنة البحرية في القوانين الدولية / ايناس محمد البهجي
Permalinkحقوق مستهلكي خدمة النقل البحري للاشخاص / مريم تيانتي
Permalinkخطابات الضمان الملاحية - دراسة مقارنة / إبراهيم موسى محمد
Permalinkسند الشحن البحري في إطار الإعتمادات المستندية من الوجهة المصرفية ، القانونية ، العملية / غنيم أحمد
Permalinkسند الشحن المباشر واثره على النقل المتعدد الوسائط للبضائع - دراسة مقارنة / فادية محمد اسماعيل الربيعي
Permalinkشرط التحكيم بالإحالة و أساس التزام المرسل إليه بشرط التحكيم / ترك محمد عبد الفتاح
Permalinkشركات النقل البحري / عبد الحميد مرسى عنبر
Permalinkعقد العمل البحري / حمدي كمال
Permalinkعقد العمل البحري - وفقا للتشريع الوطني و الاتفاقيات الدولية / ايمان الجميل
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