Responsabilité civile et passagers maritimes. Tome II [texte imprimé] /
François -Xavier, Auteur . -
Marseille [France] : PUAM, 2004 . - 400p ; 17/24CM. - (
Centre de droit maritime) .
ISBN : 978-2-7314-0441-8
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Langues : Français (
fre)
| Mots-clés : |
droit maritime |
| Index. décimale : |
34-15 |
| Résumé : |
Le transport maritime de passagers fournit l'occasion de dessiner les contours et les enjeux de l'objectivation de la responsabilité civile qui concerne aujourd'hui tous les usagers du transport mais également les mutations du droit des transports et spécialement du Droit maritime. L'étude de la responsabilité civile des passagers maritimes fait apparaître un déplacement de son centre de gravité. Au pivot classique de la responsabilité civile (le sujet-responsable) tend à être substitué un pivot plus moderne, l'objet-réparation. Ce phénomène a atteint les "passagers en plaisance" et les "passagers en croisière". Pour autant, le droit de la responsabilité civile des passagers maritimes "purs" est demeuré étranger à ce mouvement. Des signes d'une évolution sont perceptibles mais restent insuffisants. Nous proposons alors les éléments d'une remodélisation de la matière (obligation de sécurité de résultat et réparation intégrale) après en avoir stigmatisé les principaux traits.
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Responsabilité civile et passagers maritimes. Tome II
