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Titre : Code maritime - Droit international et droits européens Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Cachard, Auteur Editeur : BRUXELLES : Larcier Année de publication : 2006 Importance : 341P Format : 21,0 cm × 30,0 cm × 1,6 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1825-0 Note générale : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : Code maritime - Droit international et droits européens Index. décimale : 34-15 Résumé : L'éclatement des textes de droit maritime rendait nécessaire la publication de cet ouvrage qui présente de façon ordonnée les différentes sources conventionnelles, légales et réglementaires en la matière. Ce Code maritime a pour ambition de faciliter l'accès au droit maritime. Sous chaque rubrique, le lecteur trouvera les conventions internationales, règlements et directives, sans oublier les articles pertinents des législations nationales francophones (droits belges, français, luxembourgeois et suisse).
Ces dispositions législatives encadrent les principales activités de la marine marchande. Elles sont accompagnées de références bibliographiques qui permettront au lecteur de retrouver aisément les analyses doctrinales sur les questions qui l'intéressent. Les professionnels, praticiens et enseignants, trouveront ici l'outil qui leur faisait jusqu'alors défaut.Code maritime - Droit international et droits européens [texte imprimé] / Olivier Cachard, Auteur . - BRUXELLES : Larcier, 2006 . - 341P ; 21,0 cm × 30,0 cm × 1,6 cm.
ISBN : 978-2-8044-1825-0
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code maritime - Droit international et droits européens Index. décimale : 34-15 Résumé : L'éclatement des textes de droit maritime rendait nécessaire la publication de cet ouvrage qui présente de façon ordonnée les différentes sources conventionnelles, légales et réglementaires en la matière. Ce Code maritime a pour ambition de faciliter l'accès au droit maritime. Sous chaque rubrique, le lecteur trouvera les conventions internationales, règlements et directives, sans oublier les articles pertinents des législations nationales francophones (droits belges, français, luxembourgeois et suisse).
Ces dispositions législatives encadrent les principales activités de la marine marchande. Elles sont accompagnées de références bibliographiques qui permettront au lecteur de retrouver aisément les analyses doctrinales sur les questions qui l'intéressent. Les professionnels, praticiens et enseignants, trouveront ici l'outil qui leur faisait jusqu'alors défaut.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3306 34-15-08 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
Code maritime - Droit international et droits européensapplication/data
Titre : Droit maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Radière René, Auteur Editeur : France : Dalloz Année de publication : 1977 Importance : 589P Format : 12X18CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01109-4 Note générale : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit maritime Index. décimale : 34-15 Droit maritime [texte imprimé] / Radière René, Auteur . - France : Dalloz, 1977 . - 589P ; 12X18CM.
ISBN : 978-2-247-01109-4
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit maritime Index. décimale : 34-15 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR914 34-15-01 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
Droit MaritimeImage Jpeg
Titre : Droit maritime Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Vialard, Auteur Editeur : France : puf Année de publication : 1997 Importance : 503P Format : 15,2 cm × 21,7 cm × 2,2 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-048111-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit maritime Index. décimale : 34-15 Résumé : Le danger de la mer
L'abordage et les autres accidents de la mer
La solidarité organisée : les assurances maritimes
La limitation de responsabilité du propriétaire ou de l'exploitant d'un navire
Les professions maritimes
L'armateur
Les marins
Les auxiliaires commerciaux de l'armateur : cosignataires, courtiers, commissionnaires et transitaires
Les bâtiments de mer
Notions fondamentales
Le statut du navire
L'exploitation commerciale des navires
Les contrats d'affrêtement
Généralités et règles communes
Les différents contrats d'affrètement
Les contrats de transport maritime
Le contrat de transport de marchandises par mer
Le déplacement maritime des personnes
Les ventes maritimes.Droit maritime [texte imprimé] / Antoine Vialard, Auteur . - France : puf, 1997 . - 503P ; 15,2 cm × 21,7 cm × 2,2 cm.
ISBN : 978-2-13-048111-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit maritime Index. décimale : 34-15 Résumé : Le danger de la mer
L'abordage et les autres accidents de la mer
La solidarité organisée : les assurances maritimes
La limitation de responsabilité du propriétaire ou de l'exploitant d'un navire
Les professions maritimes
L'armateur
Les marins
Les auxiliaires commerciaux de l'armateur : cosignataires, courtiers, commissionnaires et transitaires
Les bâtiments de mer
Notions fondamentales
Le statut du navire
L'exploitation commerciale des navires
Les contrats d'affrêtement
Généralités et règles communes
Les différents contrats d'affrètement
Les contrats de transport maritime
Le contrat de transport de marchandises par mer
Le déplacement maritime des personnes
Les ventes maritimes.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2621 34-15-05 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
Droit maritimeapplication/data
Titre : Droit de la mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Vincent, Auteur Editeur : BRUXELLES : Larcier Année de publication : 2008 Importance : 292P Format : 17,5 cm × 24,0 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2887-7 Note générale : VOIR le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : droit de la mer Index. décimale : 34-15 Résumé : Résumé
L'objectif du présent ouvrage est de présenter les concepts de base du droit de la mer et de celui de l'environnement marin. S'adressant tant au non juriste qu'à un public plus initié, cet ouvrage ne fait nullement l'économie des concepts de base fondamentaux du droit en général, et du droit international public en particulier. Le lecteur habitué à celui-ci y trouvera un rafraîchissement utile de ses connaissances.
Afin de réduire autant que faire se peut l'aridité de la matière, priorité a été donnée aux exemples. L'ouvrage est divisé en quatre parties : le droit de la mer en tant que tel, le droit de l'environnement marin, la gestion des ressources biologiques de la mer, la politique maritime de la Communauté européenne.
Sommaire
LE DROIT DE LA MER
Concepts principaux et évolution historique
Les eaux intérieures
La mer territoriale
Les détroits
Les canaux internationaux
Les archipels
La zone contiguë
La zone économique exclusive
Le plateau continentale
La haute mer
La zone des hauts-fonds marins
Le règlement des différents dans la convention de Montego Bay
LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Les conventions universelles de lutte contre la pollution
Les conventions régionales
Les initiatives unilatérales de certains Etats
LA GESTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER
Les conventions universelles relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Les conventions régionales relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Les tentatives unilatérales des Etats
LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET LA MER
La politique commune de la pêche (PCP)
La protection de l'environnement
La politique des transports maritimesDroit de la mer [texte imprimé] / Philippe Vincent, Auteur . - BRUXELLES : Larcier, 2008 . - 292P ; 17,5 cm × 24,0 cm.
ISBN : 978-2-8044-2887-7
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit de la mer Index. décimale : 34-15 Résumé : Résumé
L'objectif du présent ouvrage est de présenter les concepts de base du droit de la mer et de celui de l'environnement marin. S'adressant tant au non juriste qu'à un public plus initié, cet ouvrage ne fait nullement l'économie des concepts de base fondamentaux du droit en général, et du droit international public en particulier. Le lecteur habitué à celui-ci y trouvera un rafraîchissement utile de ses connaissances.
Afin de réduire autant que faire se peut l'aridité de la matière, priorité a été donnée aux exemples. L'ouvrage est divisé en quatre parties : le droit de la mer en tant que tel, le droit de l'environnement marin, la gestion des ressources biologiques de la mer, la politique maritime de la Communauté européenne.
Sommaire
LE DROIT DE LA MER
Concepts principaux et évolution historique
Les eaux intérieures
La mer territoriale
Les détroits
Les canaux internationaux
Les archipels
La zone contiguë
La zone économique exclusive
Le plateau continentale
La haute mer
La zone des hauts-fonds marins
Le règlement des différents dans la convention de Montego Bay
LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Les conventions universelles de lutte contre la pollution
Les conventions régionales
Les initiatives unilatérales de certains Etats
LA GESTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER
Les conventions universelles relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Les conventions régionales relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Les tentatives unilatérales des Etats
LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET LA MER
La politique commune de la pêche (PCP)
La protection de l'environnement
La politique des transports maritimesExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR3531 34-15-09 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
Droit de la merapplication/data
Titre : Le nouveau droit international de la mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Bardonnet Daniel, Auteur ; Michel Virally, Auteur Editeur : PARIS : Edition A. pedone Année de publication : 1983 Importance : 378p Format : 17/24CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00121-4 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Le nouveau droit international de la mer . Index. décimale : 34-15 Résumé : voir le document numérique Le nouveau droit international de la mer [texte imprimé] / Bardonnet Daniel, Auteur ; Michel Virally, Auteur . - PARIS : Edition A. pedone, 1983 . - 378p ; 17/24CM.
ISBN : 978-2-233-00121-4
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Mots-clés : Le nouveau droit international de la mer . Index. décimale : 34-15 Résumé : voir le document numérique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2622 34-15-06 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Disponible Documents numériques
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Titre : Le processus de délimitation maritime : Etude d'un cas fictif (colloque international Monaco 27-29 mars 2003) Type de document : texte imprimé Auteurs : Lucchini M M ., Auteur ; Institut du droit économique de la mer ., Auteur Editeur : PARIS : édition pedone Année de publication : 2004 Collection : Institut de droit économique de la mer Importance : 400P Présentation : Cartes - tableaux Format : 24*15.5CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00442-0 Note générale : VOIR LE DOCUMENT NUMERIQUE Langues : Français (fre) Mots-clés : Le processus de délimitation maritime . Index. décimale : 34-15 Résumé : Ce colloque francophone , placé sous le haut patronage de S . A . S , le Prince Rainier 3 , a eu lieu à Monco du 27 29 mars 2003 . Il a réuni diplomates , membres des administrations intéressées , juristes , scientifiques , industriels ect .,qui à cette occasion , ont pris la pleine mesure de leur complémentarité en ce domaine . Le processus de délimitation maritime : Etude d'un cas fictif (colloque international Monaco 27-29 mars 2003) [texte imprimé] / Lucchini M M ., Auteur ; Institut du droit économique de la mer ., Auteur . - , 2004 . - 400P : Cartes - tableaux ; 24*15.5CM. - (Institut de droit économique de la mer) .
ISBN : 978-2-233-00442-0
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Mots-clés : Le processus de délimitation maritime . Index. décimale : 34-15 Résumé : Ce colloque francophone , placé sous le haut patronage de S . A . S , le Prince Rainier 3 , a eu lieu à Monco du 27 29 mars 2003 . Il a réuni diplomates , membres des administrations intéressées , juristes , scientifiques , industriels ect .,qui à cette occasion , ont pris la pleine mesure de leur complémentarité en ce domaine . Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2983 03-15-07 livre francais bibliotheque périodique Droit Maritime Exclu du prêt Documents numériques
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Titre : Responsabilité civile et passagers maritimes. Tome II Type de document : texte imprimé Auteurs : François -Xavier, Auteur Editeur : Marseille [France] : PUAM Année de publication : 2004 Collection : Centre de droit maritime Importance : 400p Format : 17/24CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7314-0441-8 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : droit maritime Index. décimale : 34-15 Résumé : Le transport maritime de passagers fournit l'occasion de dessiner les contours et les enjeux de l'objectivation de la responsabilité civile qui concerne aujourd'hui tous les usagers du transport mais également les mutations du droit des transports et spécialement du Droit maritime. L'étude de la responsabilité civile des passagers maritimes fait apparaître un déplacement de son centre de gravité. Au pivot classique de la responsabilité civile (le sujet-responsable) tend à être substitué un pivot plus moderne, l'objet-réparation. Ce phénomène a atteint les "passagers en plaisance" et les "passagers en croisière". Pour autant, le droit de la responsabilité civile des passagers maritimes "purs" est demeuré étranger à ce mouvement. Des signes d'une évolution sont perceptibles mais restent insuffisants. Nous proposons alors les éléments d'une remodélisation de la matière (obligation de sécurité de résultat et réparation intégrale) après en avoir stigmatisé les principaux traits.
Responsabilité civile et passagers maritimes. Tome II [texte imprimé] / François -Xavier, Auteur . - Marseille [France] : PUAM, 2004 . - 400p ; 17/24CM. - (Centre de droit maritime) .
ISBN : 978-2-7314-0441-8
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Mots-clés : droit maritime Index. décimale : 34-15 Résumé : Le transport maritime de passagers fournit l'occasion de dessiner les contours et les enjeux de l'objectivation de la responsabilité civile qui concerne aujourd'hui tous les usagers du transport mais également les mutations du droit des transports et spécialement du Droit maritime. L'étude de la responsabilité civile des passagers maritimes fait apparaître un déplacement de son centre de gravité. Au pivot classique de la responsabilité civile (le sujet-responsable) tend à être substitué un pivot plus moderne, l'objet-réparation. Ce phénomène a atteint les "passagers en plaisance" et les "passagers en croisière". Pour autant, le droit de la responsabilité civile des passagers maritimes "purs" est demeuré étranger à ce mouvement. Des signes d'une évolution sont perceptibles mais restent insuffisants. Nous proposons alors les éléments d'une remodélisation de la matière (obligation de sécurité de résultat et réparation intégrale) après en avoir stigmatisé les principaux traits.
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