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2 recherche sur le mot-clé 'Fiscalité locale'
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Les ressources fiscales des collectivités locales / G. Hachemi
Titre : Les ressources fiscales des collectivités locales : Nature des produits-Procédures d'assiette de recouvrement et d'affectation perspectives d'évolution. Type de document : texte imprimé Auteurs : G. Hachemi, Auteur Editeur : Alger : Enag Editions Année de publication : 2000. Importance : 156p. Présentation : ill. Format : 24x16 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 9961 62 142 -4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité locale taxe impôt recettes fiscales produits fiscaux collectivités locales. Index. décimale : 336.014 Résumé : Cet ouvrage est constitué de cinq partie: La premiére partie aborde les differents produits de la fiscalité locale,puis la deuxiéme partie est consacrée au systéme de solidarité, la troisiLme partie résume le systéme d'affectation et attributions des elus locaux, la quatriLme partie traite la réforme de la fiscalité locale, et la derniére partie inclut la mobilisation des autres ressources. Les ressources fiscales des collectivités locales : Nature des produits-Procédures d'assiette de recouvrement et d'affectation perspectives d'évolution. [texte imprimé] / G. Hachemi, Auteur . - Alger : Enag Editions, 2000. . - 156p. : ill. ; 24x16 Cm.
ISSN : 9961 62 142 -4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité locale taxe impôt recettes fiscales produits fiscaux collectivités locales. Index. décimale : 336.014 Résumé : Cet ouvrage est constitué de cinq partie: La premiére partie aborde les differents produits de la fiscalité locale,puis la deuxiéme partie est consacrée au systéme de solidarité, la troisiLme partie résume le systéme d'affectation et attributions des elus locaux, la quatriLme partie traite la réforme de la fiscalité locale, et la derniére partie inclut la mobilisation des autres ressources. Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité F007108 336.014-02/ 01 livre francais Magasin des ouvrages en français 336.014:finances publiques niveau localالمالية العامة علا مستوى المØلي Exclu du prêt F008644 336.014-02/ 02 livre francais Magasin des ouvrages en français 336.014:finances publiques niveau localالمالية العامة علا مستوى المØلي Exclu du prêt REVUE Finances publiques N°103 / Henri-Michel Crucis
[périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique
Titre : REVUE Finances publiques N°103 Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri-Michel Crucis Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 2003 ISBN/ISSN/EAN : 0035-2578 Note générale : tableau Langues : Français (fre) Mots-clés : l'état budget finance publique fiscalité locale Index. décimale : 051-336 Résumé : cette revue donne une étude sur la gestion des crédits de l'état au niveau déconcentré, les réforme de la fiscalité locale,le budget de l'état Note de contenu : bibliographie [périodique] Voir les bulletins disponibles Rechercher dans ce périodique REVUE Finances publiques N°103 [texte imprimé] / Henri-Michel Crucis . - Paris : Montchrestien, 2003.
ISSN : 0035-2578
tableau
Langues : Français (fre)
Mots-clés : l'état budget finance publique fiscalité locale Index. décimale : 051-336 Résumé : cette revue donne une étude sur la gestion des crédits de l'état au niveau déconcentré, les réforme de la fiscalité locale,le budget de l'état Note de contenu : bibliographie