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Code commenté de l'urbanisme / Vincent Guinot
Titre : Code commenté de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Guinot Editeur : Paris : Éd. "Le Moniteur" Année de publication : 2010 Collection : Codes Importance : 1002 Présentation : ill Format : 21 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12777-5 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : droit de l'urbanisme France codes Index. décimale : 621.31620 Résumé : Code largement annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours de l'année. Note de contenu : droit de l'urbanisme : France : codes Code commenté de l'urbanisme [texte imprimé] / Vincent Guinot . - Paris : Éd. "Le Moniteur", 2010 . - 1002 : ill ; 21 x 14 cm. - (Codes) .
ISBN : 978-2-281-12777-5
Langues : Anglais (eng) Français (fre)
Mots-clés : droit de l'urbanisme France codes Index. décimale : 621.31620 Résumé : Code largement annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours de l'année. Note de contenu : droit de l'urbanisme : France : codes Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM10907 340.378.34.37 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt Les concessions d'aménagement en pratique / Patricia Bonamy
Titre : Les concessions d'aménagement en pratique : instruments juridiques de la ZAC Type de document : texte imprimé Auteurs : Patricia Bonamy ; Anne Pelcran, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2007 Collection : LITEC IMMO Importance : 234 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0709-7 Note générale : sommaire Langues : Français (fre) Index. décimale : 621.31620 Résumé : Le point sur la loi du 20 juillet 2005 réformant le Code de l'urbanisme, qui met un terme au régime des conventions publiques d'aménagement. L'objectif est de traduire de manière opérationnelle cette réforme pour aider les acteurs des concessions d'aménagement à positionner efficacement leur structure. Les concessions d'aménagement en pratique : instruments juridiques de la ZAC [texte imprimé] / Patricia Bonamy ; Anne Pelcran, Auteur . - Paris : Litec, 2007 . - 234 p. ; 24 x 16 cm. - (LITEC IMMO) .
ISBN : 978-2-7110-0709-7
sommaire
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 621.31620 Résumé : Le point sur la loi du 20 juillet 2005 réformant le Code de l'urbanisme, qui met un terme au régime des conventions publiques d'aménagement. L'objectif est de traduire de manière opérationnelle cette réforme pour aider les acteurs des concessions d'aménagement à positionner efficacement leur structure. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM10840 340.378.34.25/01 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt FTM10841 340.378.34.25/02 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Disponible Les contrats de partenariat de l'ordonnance du 17 juin 2004 / François Brenet
Titre : Les contrats de partenariat de l'ordonnance du 17 juin 2004 Type de document : texte imprimé Auteurs : François Brenet ; Fabrice Melleray, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2005 Collection : Juris Classeur Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0480-5 Langues : Français (fre) Index. décimale : 621.31620 Résumé : Présente les nouvelles formes de contrats administratifs permettant le financement privé d'équipements publics. Les contrats de partenariat de l'ordonnance du 17 juin 2004 [texte imprimé] / François Brenet ; Fabrice Melleray, Auteur . - Paris : Litec, 2005 . - ; 24 x 16 cm. - (Juris Classeur) .
ISBN : 978-2-7110-0480-5
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 621.31620 Résumé : Présente les nouvelles formes de contrats administratifs permettant le financement privé d'équipements publics. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM10805 340.378.34.24/01 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt FTM10806 340.378.34.24/02 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Disponible Les marchés publics en 100 questions / Michon Jérôme
Titre : Les marchés publics en 100 questions : Guide pratique à l'usage des acheteurs et des prestataires Type de document : texte imprimé Auteurs : Michon Jérôme ; Naudy.R, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2009 Collection : Guides juridiques Importance : 451 p. Format : 26 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12737-9 Note générale : Glossaire Langues : Français (fre) Mots-clés : marchés publics droit France Index. décimale : 621.31620 Résumé : Sous forme de questions- réponses, ce guide couvre l'ensemble des préoccupations des praticiens en matière de réglementation des marchés publics en France. Les obligations de publicité et de mise en concurrence, le contrôle des marchés publics, l'information des candidats et l’achèvement des marchés sont notamment décrits. Les marchés publics en 100 questions : Guide pratique à l'usage des acheteurs et des prestataires [texte imprimé] / Michon Jérôme ; Naudy.R, Auteur . - 4e éd. . - Paris : Le Moniteur, 2009 . - 451 p. ; 26 x 16 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12737-9
Glossaire
Langues : Français (fre)
Mots-clés : marchés publics droit France Index. décimale : 621.31620 Résumé : Sous forme de questions- réponses, ce guide couvre l'ensemble des préoccupations des praticiens en matière de réglementation des marchés publics en France. Les obligations de publicité et de mise en concurrence, le contrôle des marchés publics, l'information des candidats et l’achèvement des marchés sont notamment décrits. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM11182 340.378.34.40 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt Marchés de travaux et contrats de sous-traitance / Boudrand Pierre
Titre : Marchés de travaux et contrats de sous-traitance : la réclamation Type de document : texte imprimé Auteurs : Boudrand Pierre Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2007 Collection : Guides juridiques Importance : 332 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12380-7 Note générale : sommaire. Langues : Français (fre) Index. décimale : 621.31620 Résumé : ce guide très concret à jour de la réforme du code des marchés public du 1er aout 2006,est donc indispensable aux maitres d'ouvré,architectes;maitres ouvrage,entrepreneurs,titulaires ou sous traitants et leur permettra d'éviter les risques de réclamation inhérents à tout marché de travaux de bâtiment ou de génie civil,publics ou privés. Marchés de travaux et contrats de sous-traitance : la réclamation [texte imprimé] / Boudrand Pierre . - 2e éd. . - Paris : Le Moniteur, 2007 . - 332 p. ; 24 x 16 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 978-2-281-12380-7
sommaire.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 621.31620 Résumé : ce guide très concret à jour de la réforme du code des marchés public du 1er aout 2006,est donc indispensable aux maitres d'ouvré,architectes;maitres ouvrage,entrepreneurs,titulaires ou sous traitants et leur permettra d'éviter les risques de réclamation inhérents à tout marché de travaux de bâtiment ou de génie civil,publics ou privés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM10765 340.378.34.22/01 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt FTM10766 340.378.34.22/02 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Disponible