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Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine / Pascal Planchet
Titre : Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : en jeux et pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Planchet, Auteur Editeur : Paris : Le Moniteur Année de publication : 2009 Collection : urbanisme Importance : 455 p. Format : 21 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12723-2 Note générale : tables des matières Langues : Anglais (eng) Français (fre) Langues originales : Japonais (jpn) Mots-clés : droit de l'urbanisme Résumé : ce guide complet explore minutieeusement le code de l'urbanisme pour identifier les divers mécanismes mis en place. Afin d'en saisir toute la richesse,l'auteur recense les dispositifs, explique leur contenu et leur portée au regard de la jurisprudence et des pratiques, les confronte aux procédure instituées par le code du patrimoine. Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine : en jeux et pratique [texte imprimé] / Pascal Planchet, Auteur . - Paris : Le Moniteur, 2009 . - 455 p. ; 21 x 15 cm. - (urbanisme) .
ISBN : 978-2-281-12723-2
tables des matières
Langues : Anglais (eng) Français (fre) Langues originales : Japonais (jpn)
Mots-clés : droit de l'urbanisme Résumé : ce guide complet explore minutieeusement le code de l'urbanisme pour identifier les divers mécanismes mis en place. Afin d'en saisir toute la richesse,l'auteur recense les dispositifs, explique leur contenu et leur portée au regard de la jurisprudence et des pratiques, les confronte aux procédure instituées par le code du patrimoine. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM11071 340.378.34.36 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt Code commenté de l'urbanisme / Vincent Guinot
Titre : Code commenté de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Guinot Editeur : Paris : Éd. "Le Moniteur" Année de publication : 2010 Collection : Codes Importance : 1002 Présentation : ill Format : 21 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12777-5 Langues : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : droit de l'urbanisme France codes Index. décimale : 621.31620 Résumé : Code largement annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours de l'année. Note de contenu : droit de l'urbanisme : France : codes Code commenté de l'urbanisme [texte imprimé] / Vincent Guinot . - Paris : Éd. "Le Moniteur", 2010 . - 1002 : ill ; 21 x 14 cm. - (Codes) .
ISBN : 978-2-281-12777-5
Langues : Anglais (eng) Français (fre)
Mots-clés : droit de l'urbanisme France codes Index. décimale : 621.31620 Résumé : Code largement annoté et commenté, à jour de toutes les modifications législatives et réglementaires survenues au cours de l'année. Note de contenu : droit de l'urbanisme : France : codes Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM10907 340.378.34.37 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt Le plan d'occupation des sols (POS) / dominique Larralde
Titre : Le plan d'occupation des sols (POS) Type de document : texte imprimé Auteurs : dominique Larralde Editeur : Paris : dalloz Année de publication : 1996 Importance : 196 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02169-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : plans locaux d'urbanisme guides, manuels, etc. droit de l'urbanisme France aménagement du territoire droit Index. décimale : 793.3793 Résumé : Décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouve dans une 2eme partie, sous-forme de questions-réponses des solutions ? de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une 3eme partie, les principaux textes du code de l'urbanisme. Le plan d'occupation des sols (POS) [texte imprimé] / dominique Larralde . - Paris : dalloz, 1996 . - 196 p. ; 24 x 16 cm.
ISBN : 978-2-247-02169-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : plans locaux d'urbanisme guides, manuels, etc. droit de l'urbanisme France aménagement du territoire droit Index. décimale : 793.3793 Résumé : Décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouve dans une 2eme partie, sous-forme de questions-réponses des solutions ? de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une 3eme partie, les principaux textes du code de l'urbanisme. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM35799 550.550.184 Livre magasin d'ouvrages 550.550. Exclu du prêt