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Appellation d'origine rt indication de provenance / dominique Denis
Titre : Appellation d'origine rt indication de provenance Type de document : texte imprimé Auteurs : dominique Denis, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1995 Collection : connaissance du droit Importance : VII-121 p. Présentation : ill. couvr. en coll. Format : 18x12 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2247020232 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Appellation d'origine_ indication de provenance Index. décimale : 340 Résumé : De plus en plus, le secteur de l'agro-alimentaire se fonde la qualité de produits pour résister à une concurrence internationale effrénée. Appellation d'origine rt indication de provenance [texte imprimé] / dominique Denis, Auteur . - , 1995 . - VII-121 p. : ill. couvr. en coll. ; 18x12 cm.. - (connaissance du droit) .
ISBN : 2247020232
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Appellation d'origine_ indication de provenance Index. décimale : 340 Résumé : De plus en plus, le secteur de l'agro-alimentaire se fonde la qualité de produits pour résister à une concurrence internationale effrénée. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'assuance automobile / georges Durry
Titre : L'assuance automobile Type de document : texte imprimé Auteurs : georges Durry, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1998 Collection : connaissance du droit Importance : VII-138 p. Présentation : ill. couvr.en coll. Format : 18x12 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2247030831 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : l'assurance_ automobile Index. décimale : 340 Résumé : L'assurrance automobile est un phénomène économique considérable . concernant plus de 30 millions de véhiculant en france, obligatoire en ce qui concerne l'assurance de responsabilité envers les tiers, elle représente à elle seule presque la moitié de l'encaissement des assureurs de dommages. L'assuance automobile [texte imprimé] / georges Durry, Auteur . - , 1998 . - VII-138 p. : ill. couvr.en coll. ; 18x12 cm.. - (connaissance du droit) .
ISBN : 2247030831
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : l'assurance_ automobile Index. décimale : 340 Résumé : L'assurrance automobile est un phénomène économique considérable . concernant plus de 30 millions de véhiculant en france, obligatoire en ce qui concerne l'assurance de responsabilité envers les tiers, elle représente à elle seule presque la moitié de l'encaissement des assureurs de dommages. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le code civil / jean-louis Halpérin
Titre : Le code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : jean-louis Halpérin, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1996 Collection : connaissance du droit Importance : X-146 p. Présentation : ill. couvr. en coll. Format : 18x12 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2247025218 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : le code civil Index. décimale : 340 Résumé : Publié le 21 mars 1804, le code civil des francais constitue un véritable monument du droit avec une carriére longue de bientot deux siécles. faire l'histoire de cette codification du droit privé français, c'est traiter à la fois de ses origines, de sa rédaction. Le code civil [texte imprimé] / jean-louis Halpérin, Auteur . - , 1996 . - X-146 p. : ill. couvr. en coll. ; 18x12 cm.. - (connaissance du droit) .
ISBN : 2247025218
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : le code civil Index. décimale : 340 Résumé : Publié le 21 mars 1804, le code civil des francais constitue un véritable monument du droit avec une carriére longue de bientot deux siécles. faire l'histoire de cette codification du droit privé français, c'est traiter à la fois de ses origines, de sa rédaction. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le Conseil constitutionnel / henry Roussillon
Titre : Le Conseil constitutionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : henry Roussillon, Auteur Mention d'édition : 4° ed. Editeur : Paris : Daloz Année de publication : 2001 Collection : connaissance du droit Importance : XI-173 p. Présentation : ill. couvr. en coll. Format : 17x12 cm. ISBN/ISSN/EAN : 2247040381 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Conseil constitutionnel Index. décimale : 340 Résumé : Ce livre s'adresse à tout ceux qui veulent connaitre l'essentiel sur le conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, projet de réforme... Le Conseil constitutionnel [texte imprimé] / henry Roussillon, Auteur . - 4° ed. . - , 2001 . - XI-173 p. : ill. couvr. en coll. ; 17x12 cm.. - (connaissance du droit) .
ISBN : 2247040381
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Conseil constitutionnel Index. décimale : 340 Résumé : Ce livre s'adresse à tout ceux qui veulent connaitre l'essentiel sur le conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, projet de réforme... Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le contrat d'entreprise / philippe Delebecque
Titre : Le contrat d'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : philippe Delebecque, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1993 Collection : connaissance du droit Importance : VII-126 p. Présentation : ill. couvr. en coll. Format : 18x12 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-01649-5 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : contrat d'entreprise Index. décimale : 340 Résumé : Le contrat d'entreprise est le plus banal des contrats spéciaux que connait le droit français . N'est-il pas défini comme le contrat par lequel une personne - l'entrepeneur- s'engage, moyennant rémunération. Le contrat d'entreprise [texte imprimé] / philippe Delebecque, Auteur . - , 1993 . - VII-126 p. : ill. couvr. en coll. ; 18x12 cm.. - (connaissance du droit) .
ISBN : 978-2-247-01649-5
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : contrat d'entreprise Index. décimale : 340 Résumé : Le contrat d'entreprise est le plus banal des contrats spéciaux que connait le droit français . N'est-il pas défini comme le contrat par lequel une personne - l'entrepeneur- s'engage, moyennant rémunération. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La copropriété immobiliére / christian Atias
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PermalinkLes droit de l'homme / patrick Wachsmann
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PermalinkLe droit musulman / François - paul Blanc
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