Titre : |
Droit de l'environnement |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Véronique Inserguet-Brisset, Auteur |
Editeur : |
Rennes : Presses universitaires de Rennes |
Année de publication : |
2005 |
Collection : |
Didact droit |
Importance : |
292 p. |
Présentation : |
ill., cartes |
Format : |
24 x 16 cm |
ISBN/ISSN/EAN : |
2-7535-0013-4 |
Note générale : |
Bibliogr. Index |
Langues : |
Français (fre) |
Mots-clés : |
environnement |
Index. décimale : |
378.34340 |
Résumé : |
Présente les principes fondamentaux du droit de l'environnement et analyse ensuite les instruments juridiques de sauvegarde de l'environnement : les moyens de prévention avec les outils de maitrise foncière, le recours à la police administrative et au contrat. Aborde enfin la répression et la réparation des atteintes à l'environnement, selon le principe pollueur-payeur. |
Droit de l'environnement [texte imprimé] / Véronique Inserguet-Brisset, Auteur . - , 2005 . - 292 p. : ill., cartes ; 24 x 16 cm. - ( Didact droit) . ISBN : 2-7535-0013-4 Bibliogr. Index Langues : Français ( fre)
Mots-clés : |
environnement |
Index. décimale : |
378.34340 |
Résumé : |
Présente les principes fondamentaux du droit de l'environnement et analyse ensuite les instruments juridiques de sauvegarde de l'environnement : les moyens de prévention avec les outils de maitrise foncière, le recours à la police administrative et au contrat. Aborde enfin la répression et la réparation des atteintes à l'environnement, selon le principe pollueur-payeur. |
|