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Auteur Denis Mazeaud |
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La Notion de clause pénale / Denis Mazeaud
Titre : La Notion de clause pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Mazeaud, Auteur Editeur : PARIS : LGDJ Année de publication : 1992 Collection : Bibliothèque de droit privé Importance : 448 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-275-00576-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrat Index. décimale : 345 Résumé : Etudie les caractéristiques de la notion de clause pénale à travers la formation, l'exécution ou la rupture d'un contrat et la jurisprudence antérieure et postérieure à la loi de 1975. La Notion de clause pénale [texte imprimé] / Denis Mazeaud, Auteur . - , 1992 . - 448 p. ; 24 x 16 cm. - (Bibliothèque de droit privé) .
ISBN : 2-275-00576-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Contrat Index. décimale : 345 Résumé : Etudie les caractéristiques de la notion de clause pénale à travers la formation, l'exécution ou la rupture d'un contrat et la jurisprudence antérieure et postérieure à la loi de 1975. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-345-06/02-1 340-345-06/02-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible L'unilatéralisme et le droit des obligations
Titre : L'unilatéralisme et le droit des obligations : actes du colloque Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Mazeaud, Auteur ; UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE, Auteur ; Villeneuve-d'Ascq, Auteur Editeur : PARIS : ECONOMICA Année de publication : 1999 Collection : Etudes juridiques Importance : 103 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7178-3850-3 Prix : 23 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : obligations (droit) Index. décimale : 346.21 Résumé : Appréhendé comme le fruit d'un accord de volontés, le contrat de cette fin de siècle est le siège d'une multitude de pouvoirs unilatéraux. L'un des contractants, par le jeu de "clauses de pouvoirs", devient le maitre du contrat : le sort de la relation contractuelle dépend ainsi de sa volonté solitaire. Cet ouvrage se propose d'étudier la portée de la volonté unilatérale dans le contrat. L'unilatéralisme et le droit des obligations : actes du colloque [texte imprimé] / Denis Mazeaud, Auteur ; UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE, Auteur ; Villeneuve-d'Ascq, Auteur . - , 1999 . - 103 p. ; 24 x 16 cm. - (Etudes juridiques) .
ISSN : 2-7178-3850-3 : 23 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : obligations (droit) Index. décimale : 346.21 Résumé : Appréhendé comme le fruit d'un accord de volontés, le contrat de cette fin de siècle est le siège d'une multitude de pouvoirs unilatéraux. L'un des contractants, par le jeu de "clauses de pouvoirs", devient le maitre du contrat : le sort de la relation contractuelle dépend ainsi de sa volonté solitaire. Cet ouvrage se propose d'étudier la portée de la volonté unilatérale dans le contrat. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 340-346.21-12/05-1 340-346.21-12/05-1 Livre مخزن الكتب 004 معالجة البيانات علم الحاسوب Disponible