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Droit et internet / Guillaume Florimond
Titre : Droit et internet : de la logique internationaliste à la logique réaliste Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Florimond, Auteur Editeur : Paris : Mare & Martin Année de publication : 2016 Collection : Bibliothèque des thèses Sous-collection : Droit privé Importance : 736 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84934-246-6 Note générale : Bibliogr. p. 665-716. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Internet Droit Études comparatives
Droit international privé Études comparatives
Protection de l'information (informatique) Études comparativesIndex. décimale : 343.099 Résumé : La comparaison des réglementations du réseau Internet aux Etats-Unis et en Europe fait apparaître deux tendances de fond ; la première, idéaliste, tire ses origines de la philosophie libérale des premiers internautes, elle réclame l'élaboration d'un droit nouveau, spécialement applicable dans le monde virtuel ; la seconde, réaliste, constate que les lois étatiques s'appliquent dans le monde virtuel comme dans le monde réel.
Or, par ses caractéristiques intrinsèques, le réseau entraîne l'internationalisation presque systématique des litiges. C'est donc tout naturellement que l'on songe à recourir aux règles de conflit de lois et de juridictions du droit international privé pour déterminer le tribunal compétent et la loi applicable aux litiges issus d'Internet.Droit et internet : de la logique internationaliste à la logique réaliste [texte imprimé] / Guillaume Florimond, Auteur . - Paris : Mare & Martin, 2016 . - 736 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque des thèses. Droit privé) .
ISBN : 978-2-84934-246-6
Bibliogr. p. 665-716. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Internet Droit Études comparatives
Droit international privé Études comparatives
Protection de l'information (informatique) Études comparativesIndex. décimale : 343.099 Résumé : La comparaison des réglementations du réseau Internet aux Etats-Unis et en Europe fait apparaître deux tendances de fond ; la première, idéaliste, tire ses origines de la philosophie libérale des premiers internautes, elle réclame l'élaboration d'un droit nouveau, spécialement applicable dans le monde virtuel ; la seconde, réaliste, constate que les lois étatiques s'appliquent dans le monde virtuel comme dans le monde réel.
Or, par ses caractéristiques intrinsèques, le réseau entraîne l'internationalisation presque systématique des litiges. C'est donc tout naturellement que l'on songe à recourir aux règles de conflit de lois et de juridictions du droit international privé pour déterminer le tribunal compétent et la loi applicable aux litiges issus d'Internet.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E0113517 E340-343.099-03/ 01 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible E0113518 E340-343.099-03/ 02 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible E0113519 E340-343.099-03/ 03 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible E0113520 E340-343.099-03/ 04 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible E0113521 E340-343.099-03/ 05 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Exclu du prêt Les constitutions des pays arabes
Titre : Les constitutions des pays arabes : colloque de Beyrouth, 1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Centre d'études des droits du monde arabe, Éditeur scientifique Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 1999 Importance : 328 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1227-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Pays arabes Constitutions Études comparatives Actes de congrès Les constitutions des pays arabes : colloque de Beyrouth, 1998 [texte imprimé] / Centre d'études des droits du monde arabe, Éditeur scientifique . - Bruxelles : Bruylant, 1999 . - 328 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8027-1227-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Pays arabes Constitutions Études comparatives Actes de congrès Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D03709 MF03709/01 Livre قاعة الإهداءات لمصادر المعلومات الدولية Font Mac Fleurie Exclu du prêt Contribution à l'étude juridique des concessions portuaires / Clément Seka Aba
Titre : Contribution à l'étude juridique des concessions portuaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Seka Aba, Auteur Editeur : Paris : L'harmattan Année de publication : DL 2015 Collection : Affaires maritimes et transports Importance : 1 vol. (XVII-683 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-04834-5 Prix : 59 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
Bibliogr. et webliogr. p. 605-681. Glossaire. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : Concessions portuaires Études comparatives Index. décimale : 343.09 Résumé : Les concessions portuaires apparaissent comme les outils juridiques offrant un cadre d'accueil, en termes de performance et de rentabilité, des activités économiques dans les ports maritimes. Aujourd'hui le problème de la qualification juridique de ces concessions portuaires semble se poser. Les contrats de concession dans les ports peut-il être classé dans une famille juridique préétablie et être rattaché à une catégorie juridique préexistante ' Contribution à l'étude juridique des concessions portuaires [texte imprimé] / Clément Seka Aba, Auteur . - Paris : L'harmattan, DL 2015 . - 1 vol. (XVII-683 p.) ; 24 cm. - (Affaires maritimes et transports) .
ISBN : 978-2-343-04834-5 : 59 EUR
En appendice, choix de documents
Bibliogr. et webliogr. p. 605-681. Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Concessions portuaires Études comparatives Index. décimale : 343.09 Résumé : Les concessions portuaires apparaissent comme les outils juridiques offrant un cadre d'accueil, en termes de performance et de rentabilité, des activités économiques dans les ports maritimes. Aujourd'hui le problème de la qualification juridique de ces concessions portuaires semble se poser. Les contrats de concession dans les ports peut-il être classé dans une famille juridique préétablie et être rattaché à une catégorie juridique préexistante ' Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E0101019 E340-343.09-05/ 01 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible E0101020 E340-343.09-05/ 02 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible E0101021 E340-343.09-05/ 03 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible E0101022 E340-343.09-05/ 04 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible E0101023 E340-343.09-05/ 05 Livre مخزن الكتب 343 Droit commercial, droit de la défense, droit des finances et de la propriété publiques ; droit fiscal, industriel, militaire Disponible L'opposition politique / Forum international sur la constitution et les institutions politiques (01; 2015)
Titre : L'opposition politique : 1er Forum international sur la Constitution et les institutions politiques, 19 et 20 juin 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Forum international sur la constitution et les institutions politiques (01; 2015), Auteur ; Jean-Philippe Derosier, Directeur de publication Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2016 Collection : Les cahiers du ForInCIP num. n°1 Importance : 302 P. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2571-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Opposition (science politique) Études comparatives Actes de congrès Pays de l'Union européenne Institutions politiques Index. décimale : 328.36 Résumé : Ce thème permettait de dépasser la seule opposition parlementaire ou gouvernementale, en englobant toutes les modalités d'existence et d'expression qui relèvent de l'opposition, politiquement désignée.
La reconnaissance de l'opposition politique est d'abord étudiée, cette dernière posant parfois des difficultés, qu'elles soient constitutionnelles ou culturellement liées à l'histoire politique et constitutionnelle. Ce sont ensuite les droits de l'opposition qui sont analysés, en ce qu'ils sont indispensables à la manifestation même de cette dernière : sans droits effectivement attribués, l'opposition ne saurait efficacement exister.
Enfin, c'est à travers ces droits et cette action qu'elle peut évoluer : ce sont alors les mutations de l'opposition qui sont identifiées, c'est-à-dire les transformations dont elle a pu faire l'objet, du fait de ses propres choix ou de la conjoncture politique.L'opposition politique : 1er Forum international sur la Constitution et les institutions politiques, 19 et 20 juin 2015 [texte imprimé] / Forum international sur la constitution et les institutions politiques (01; 2015), Auteur ; Jean-Philippe Derosier, Directeur de publication . - Paris : LexisNexis, 2016 . - 302 P. ; 24 cm. - (Les cahiers du ForInCIP; n°1) .
ISBN : 978-2-7110-2571-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Opposition (science politique) Études comparatives Actes de congrès Pays de l'Union européenne Institutions politiques Index. décimale : 328.36 Résumé : Ce thème permettait de dépasser la seule opposition parlementaire ou gouvernementale, en englobant toutes les modalités d'existence et d'expression qui relèvent de l'opposition, politiquement désignée.
La reconnaissance de l'opposition politique est d'abord étudiée, cette dernière posant parfois des difficultés, qu'elles soient constitutionnelles ou culturellement liées à l'histoire politique et constitutionnelle. Ce sont ensuite les droits de l'opposition qui sont analysés, en ce qu'ils sont indispensables à la manifestation même de cette dernière : sans droits effectivement attribués, l'opposition ne saurait efficacement exister.
Enfin, c'est à travers ces droits et cette action qu'elle peut évoluer : ce sont alors les mutations de l'opposition qui sont identifiées, c'est-à-dire les transformations dont elle a pu faire l'objet, du fait de ses propres choix ou de la conjoncture politique.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E0113632 E320-328.36-01/ 01 Livre مخزن الكتب 328 Processus législatif Disponible E0113633 E320-328.36-01/ 02 Livre مخزن الكتب 328 Processus législatif Disponible E0113634 E320-328.36-01/ 03 Livre مخزن الكتب 328 Processus législatif Disponible E0113635 E320-328.36-01/ 04 Livre مخزن الكتب 328 Processus législatif Disponible E0113636 E320-328.36-01/ 05 Livre مخزن الكتب 328 Processus législatif Exclu du prêt Religion et identité
Titre : Religion et identité : actes du colloque d'Aix-en-Provence, [24-26] octobre 1996 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Audisio (1942-....), Directeur de publication ; Temps, espaces, langages, Europe méridionale-Méditerranée, Éditeur scientifique Editeur : Aix-en-Provence : Publ. de l'Université de Provence Année de publication : 1998 Importance : 294 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85399-412-5 Note générale : CNRS = Centre national de la recherche scientifique. UMR = Unité mixte de recherche. TELEMME = Temps, espace, langages, Europe méridionale-Méditerranée
Notes bibliogr.Langues : Français (ancien) (fro) Langues originales : Français (ancien) (fro) Mots-clés : Identification (religion) Études comparatives Identité collective Sociologie religieuse Religions Histoire Actes de congrès Religion et identité : actes du colloque d'Aix-en-Provence, [24-26] octobre 1996 [texte imprimé] / Gabriel Audisio (1942-....), Directeur de publication ; Temps, espaces, langages, Europe méridionale-Méditerranée, Éditeur scientifique . - Aix-en-Provence : Publ. de l'Université de Provence, 1998 . - 294 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-85399-412-5
CNRS = Centre national de la recherche scientifique. UMR = Unité mixte de recherche. TELEMME = Temps, espace, langages, Europe méridionale-Méditerranée
Notes bibliogr.
Langues : Français (ancien) (fro) Langues originales : Français (ancien) (fro)
Mots-clés : Identification (religion) Études comparatives Identité collective Sociologie religieuse Religions Histoire Actes de congrès Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité D03465 AM03465/01 Livre قاعة الدوريات 000 المعارف العامة Exclu du prêt