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Le droit du cheval et de léquitation / Carius, Manuel
Titre : Le droit du cheval et de léquitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Carius, Manuel, Auteur Editeur : Paris Année de publication : 2005 Collection : Références Importance : 238 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-127-0 Note générale : Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Cheval : Droit : France Equitation : Droit : France Index. décimale : 344.44 Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine professionnels, propriétaires cavaliers.
Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue.
Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de " juridicisation " croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales.
Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.Le droit du cheval et de léquitation [texte imprimé] / Carius, Manuel, Auteur . - Paris, 2005 . - 238 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 25 cm.. - (Références) .
ISBN : 978-2-85557-127-0
Bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Cheval : Droit : France Equitation : Droit : France Index. décimale : 344.44 Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine professionnels, propriétaires cavaliers.
Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue.
Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de " juridicisation " croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales.
Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E031187 E340-344.44-03/ 01 Livre مخزن الكتب 344 Droit de la culture, de l'éducation, des services sociaux, du travail Exclu du prêt E031188 E340-344.44-03/ 02 Livre مخزن الكتب 344 Droit de la culture, de l'éducation, des services sociaux, du travail Exclu du prêt