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Le droit du cheval et de léquitation / Carius, Manuel
Titre : Le droit du cheval et de léquitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Carius, Manuel, Auteur Editeur : Paris Année de publication : 2005 Collection : Références Importance : 238 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 25 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85557-127-0 Note générale : Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Cheval : Droit : France Equitation : Droit : France Index. décimale : 344.44 Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine professionnels, propriétaires cavaliers.
Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue.
Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de " juridicisation " croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales.
Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.Le droit du cheval et de léquitation [texte imprimé] / Carius, Manuel, Auteur . - Paris, 2005 . - 238 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 25 cm.. - (Références) .
ISBN : 978-2-85557-127-0
Bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Cheval : Droit : France Equitation : Droit : France Index. décimale : 344.44 Résumé : Cet ouvrage s'adresse à tous les acteurs de la filière équine professionnels, propriétaires cavaliers.
Il présente de manière simple et complète, avec de nombreux exemples, le cadre juridique des activités hippiques dans toutes leurs dimensions (courses, équitation, élevage, commerce, randonnée...). Il fait le point sur les règles applicables à un domaine dont le fonctionnement est particulier. Le droit de l'achat et de la vente, notamment, répond à des normes très précises qu'il est impératif de connaître pour éviter toute déconvenue.
Le lecteur pourra y trouver des solutions pratiques et argumentées aux problèmes qu'il rencontre. La filière équine n'échappe pas au phénomène de " juridicisation " croissante qui caractérise nos sociétés modernes. Cela se traduit par une augmentation régulière et significative des textes normatifs régissant la matière : lois, décrets, arrêtés, mais aussi, directives et règlements communautaires ou conventions internationales.
Les professionnels de la filière doivent, dans leurs activités, respecter des procédures fiscales ou sociales, des formalités administratives et agir conformément aux règles en vigueur, parfois sous peine de sanction pénale, en cas d'accident par exemple. Mais les simples cavaliers et les propriétaires ont aussi intérêt à être informés du cadre juridique et réglementaire dans lequel ils pourront s'adonner sereinement à leur passion.Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E031187 E340-344.44-03/ 01 Livre مخزن الكتب 344 Droit de la culture, de l'éducation, des services sociaux, du travail Exclu du prêt E031188 E340-344.44-03/ 02 Livre مخزن الكتب 344 Droit de la culture, de l'éducation, des services sociaux, du travail Exclu du prêt Les liaisons dangereuses Tome 1 / Pomeau, René
Titre : Les liaisons dangereuses Tome 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pomeau, René, Auteur ; Pointeau, Maurice-Frantz, Illustrateur Editeur : Paris Année de publication : 1981 Collection : Lettres Françaises Importance : 344 p. Présentation : Ill. Format : 23 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-080756-4 Langues : Français (moyen) (frm) Mots-clés : Lettre Index. décimale : 808.3 Résumé : Cet ouvrage, ouplutot ce recueil, que le public trouvera peut-etre encore trop volumineux, ne centient pourtant que le plus petit nombre des lettres qui composaient la totalité de la correspondance dont il est extrait. Les liaisons dangereuses Tome 1 [texte imprimé] / Pomeau, René, Auteur ; Pointeau, Maurice-Frantz, Illustrateur . - Paris, 1981 . - 344 p. : Ill. ; 23 cm.. - (Lettres Françaises) .
ISBN : 978-2-11-080756-4
Langues : Français (moyen) (frm)
Mots-clés : Lettre Index. décimale : 808.3 Résumé : Cet ouvrage, ouplutot ce recueil, que le public trouvera peut-etre encore trop volumineux, ne centient pourtant que le plus petit nombre des lettres qui composaient la totalité de la correspondance dont il est extrait. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E01305 E800-808.3-63/ 01-01 Livre مخزن الكتب 808 Recueils de textes littéraires appartenant à plusieurs littératures, techniques d'écriture Disponible Les Liaisons dangereuses Tome 2 / Pomeau, René
Titre : Les Liaisons dangereuses Tome 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Pomeau, René, Auteur ; Pointeau, Maurice-Frantz, Illustrateur Editeur : Paris Année de publication : 1981 Collection : Lettres Françaises Importance : 332 p. Présentation : Ill. Format : 23 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 2110807573 Langues : Français (moyen) (frm) Mots-clés : Lettres Index. décimale : 808.3 Résumé : Cet ouvrage historique a tout l'intérèt des romans les plus célèbres, et surpasse en invraisemblance tous ceux qu'on a tant accusés d'exagération dans la peinture des mauvaises moeurs de la bonne compagnie. Les Liaisons dangereuses Tome 2 [texte imprimé] / Pomeau, René, Auteur ; Pointeau, Maurice-Frantz, Illustrateur . - Paris, 1981 . - 332 p. : Ill. ; 23 Cm.. - (Lettres Françaises) .
ISSN : 2110807573
Langues : Français (moyen) (frm)
Mots-clés : Lettres Index. décimale : 808.3 Résumé : Cet ouvrage historique a tout l'intérèt des romans les plus célèbres, et surpasse en invraisemblance tous ceux qu'on a tant accusés d'exagération dans la peinture des mauvaises moeurs de la bonne compagnie. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E01304 E800-808.3-63/ 02-01 Livre مخزن الكتب 808 Recueils de textes littéraires appartenant à plusieurs littératures, techniques d'écriture Disponible Aux origines de la linguistique francaise / Bergounioux, Gabriel
Titre : Aux origines de la linguistique francaise Type de document : texte imprimé Auteurs : Bergounioux, Gabriel, Auteur Editeur : Paris Année de publication : 1994 Collection : Agora Importance : 366 p. Présentation : couv. ill. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-266-05183-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : Linguistique : France : Histoire Index. décimale : 448 Résumé : La linguistique moderne nait au début du xix siècle dans un enthousiasme foisonnant on se lance dans l'eetude systèmatique des langues rares et des laungues anciennes on redécouvre les langues régionales et leurs litteratures on construit les notions de phonétique de sémantique on généralise les études comparées on se penche sur les secrets de l'argot. Aux origines de la linguistique francaise [texte imprimé] / Bergounioux, Gabriel, Auteur . - Paris, 1994 . - 366 p. : couv. ill. ; 18 cm. - (Agora) .
ISBN : 978-2-266-05183-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Linguistique : France : Histoire Index. décimale : 448 Résumé : La linguistique moderne nait au début du xix siècle dans un enthousiasme foisonnant on se lance dans l'eetude systèmatique des langues rares et des laungues anciennes on redécouvre les langues régionales et leurs litteratures on construit les notions de phonétique de sémantique on généralise les études comparées on se penche sur les secrets de l'argot. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité E05379 E440-448-06/ 01 Livre مخزن الكتب 448 Linguistique appliquée, usage du français standard Disponible