Détail de l'auteur
Auteur Mathieu Bertrand |
Documents disponibles écrits par cet auteur (4)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : Contentieux constitutionnel des droit fondamentaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu Bertrand, Auteur ; Michel Verpeaux, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2002 Importance : 791p Format : 13/20cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01928-4 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit public économique . Index. décimale : 34-04 Résumé : voir le document numérique Contentieux constitutionnel des droit fondamentaux [texte imprimé] / Mathieu Bertrand, Auteur ; Michel Verpeaux, Auteur . - PARIS : L . G . D . J, 2002 . - 791p ; 13/20cm.
ISBN : 978-2-275-01928-4
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit public économique . Index. décimale : 34-04 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2884 34-04-376 livre francais bibliotheque périodique Droit Administratif Exclu du prêt Documents numériques
Contentieux constitutionnel des droit fondamentauxAdobe Acrobat PDF Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux . / Mathieu Bertrand
Titre : Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux . Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu Bertrand, Auteur ; Michel Verpeaux, Auteur Editeur : PARIS : L . G . D . J Année de publication : 2002 Collection : Manuel Importance : 776 Format : 20*13 ISBN/ISSN/EAN : 2-275-01928-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : La constitution - droits fondamentaux . Résumé : Cet ouvrage a pour objet la jurisprudence constitutionnelle relative aux droit fondamentaux . il s'intéresse aux mécanismes de protection de ces droits , non seulement par le conseil constitutionnel , mais aussi par les autres juges , judiciaires ou administratifs , et à la substance des droits protégés . il prend en compte les interactions entre ce droit et d'autres droit comme les droit européens . Contentieux constitutionnel des droits fondamentaux . [texte imprimé] / Mathieu Bertrand, Auteur ; Michel Verpeaux, Auteur . - , 2002 . - 776 ; 20*13. - (Manuel) .
ISBN : 2-275-01928-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : La constitution - droits fondamentaux . Résumé : Cet ouvrage a pour objet la jurisprudence constitutionnelle relative aux droit fondamentaux . il s'intéresse aux mécanismes de protection de ces droits , non seulement par le conseil constitutionnel , mais aussi par les autres juges , judiciaires ou administratifs , et à la substance des droits protégés . il prend en compte les interactions entre ce droit et d'autres droit comme les droit européens . Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Les lois organiques et la mise en ouvre de la révision constitutionnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Mathieu Bertrand, Auteur ; Michel Verpeaux, Auteur Editeur : France : Dalloz Année de publication : 2009 Importance : 119p Format : 16/24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08469-2 Note générale : voir le document numérique Langues : Français (fre) Mots-clés : Les lois organiques et la mise en ouvre de la révision constitutionnelle Index. décimale : 34-07 Résumé : voir le document numérique Les lois organiques et la mise en ouvre de la révision constitutionnelle [texte imprimé] / Mathieu Bertrand, Auteur ; Michel Verpeaux, Auteur . - France : Dalloz, 2009 . - 119p ; 16/24cm.
ISBN : 978-2-247-08469-2
voir le document numérique
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Les lois organiques et la mise en ouvre de la révision constitutionnelle Index. décimale : 34-07 Résumé : voir le document numérique Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR33746 34-07-275 livre francais bibliotheque périodique Droit constitutionnel Exclu du prêt FR33747 34-07-276 livre francais bibliotheque périodique Droit constitutionnel Exclu du prêt FR33748 34-07-277 livre francais bibliotheque périodique Droit constitutionnel Exclu du prêt Documents numériques
Les lois organiques et la mise en ouvre de la révision constitutionnelleAdobe Acrobat PDF الأصول العامة في قانون العقوبات / محي الدين محمد
Titre : الأصول العامة في قانون العقوبات Type de document : texte imprimé Auteurs : محي الدين محمد, Auteur Editeur : الجزائر : ديوان المطبوعات الجامعية Année de publication : 1979 Langues : Arabe (ara) Mots-clés : الأصول العامة في قانون العقوبات الأصول العامة في قانون العقوبات [texte imprimé] / محي الدين محمد, Auteur . - الجزائر : ديوان المطبوعات الجامعية, 1979.
Langues : Arabe (ara)
Mots-clés : الأصول العامة في قانون العقوبات Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 86-09-34 /05-1 86-09-34 /05-1 Livre arabe Bibliothèque principale العقود الإلكترونية 34-26 Disponible