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Installations classées pour la protection de l'environnement
Titre : Installations classées pour la protection de l'environnement Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Ed. des Journaux officiels Année de publication : 2002 Collection : Journal officiel de la République française Importance : VII-157 p. Format : 30 x 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-075066-9 Prix : 14 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : pollution Index. décimale : 340 Résumé : Législation et réglementation régissant la plupart des industries ou activités dangereuses ou polluantes. Textes mis à jour au 4 janvier 2002. Installations classées pour la protection de l'environnement [texte imprimé] . - , 2002 . - VII-157 p. ; 30 x 21 cm. - (Journal officiel de la République française) .
ISSN : 2-11-075066-9 : 14 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : pollution Index. décimale : 340 Résumé : Législation et réglementation régissant la plupart des industries ou activités dangereuses ou polluantes. Textes mis à jour au 4 janvier 2002. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre / bouleau Gabrielle
Titre : les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre : evolution rècente de la réglementation française de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : bouleau Gabrielle, Auteur ; Richard Sophie, Auteur Editeur : Antony (Hauts-de-Seine) : Cemagref Année de publication : 2008 Importance : 114p Présentation : ill e coul Format : 21*23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85710-082-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : l'eau Index. décimale : 340 les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre : evolution rècente de la réglementation française de l'eau [texte imprimé] / bouleau Gabrielle, Auteur ; Richard Sophie, Auteur . - Antony (Hauts-de-Seine) : Cemagref, 2008 . - 114p : ill e coul ; 21*23cm.
ISBN : 978-2-85710-082-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : l'eau Index. décimale : 340 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BSNV15892 360-363-67/01 LIVRE MAGASIN 340DROIT Disponible BSNV14743 340-341.44-04/0 LIVRE MAGASIN 570 Biologie Disponible BSNV14745 340-341.44-04/01 LIVRE MAGASIN 570 Biologie Disponible BSNV14744 340-341.44-04/02 LIVRE MAGASIN 570 Biologie Disponible Revue internationale de droit économique.
Titre : Revue internationale de droit économique. Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles : De Boeck Année de publication : 2006 Importance : 461 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-8041-4757-6 Prix : 35 EUR Note générale : Bibliogr. Résumés en anglais Langues : Français (fre) Mots-clés : concurrence internationale Index. décimale : 340 Résumé : Au sommaire notamment : L'utilisation stratégique des instances de normalisation environnementale (H. Ben Youssef, G. Grolleau, K. Jebsi) ; La complexité des choses simples: la fixation du prix de revente et le droit des ententes (E. David). Revue internationale de droit économique. [texte imprimé] . - Bruxelles : De Boeck, 2006 . - 461 p. ; 24 x 16 cm.
ISSN : 2-8041-4757-6 : 35 EUR
Bibliogr. Résumés en anglais
Langues : Français (fre)
Mots-clés : concurrence internationale Index. décimale : 340 Résumé : Au sommaire notamment : L'utilisation stratégique des instances de normalisation environnementale (H. Ben Youssef, G. Grolleau, K. Jebsi) ; La complexité des choses simples: la fixation du prix de revente et le droit des ententes (E. David). Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Sites et sols pollués / Jean-Pierre Boivin
Titre : Sites et sols pollués : outils juridiques, techniques et financiers de la remise en état des sites pollués Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Jacques Ricour, Auteur Editeur : Paris : Moniteur Année de publication : 2006 Collection : Guides juridiques Importance : 315 p. Format : 26 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-281-12456-8 Note générale : Bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : sols Index. décimale : 340 Résumé : Présente les circonstances de remise en état et les sites concernés, les objectifs et les outils techniques de définition de remise en état, les débiteurs de l'obligation de remise en état, les moyens procéduraux et financiers, le traitement du site, la pérennisation, la cession d'un terrain ayant supporté une installation industrielle ou agricole. Sites et sols pollués : outils juridiques, techniques et financiers de la remise en état des sites pollués [texte imprimé] / Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Jacques Ricour, Auteur . - , 2006 . - 315 p. ; 26 x 16 cm. - (Guides juridiques) .
ISBN : 2-281-12456-8
Bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : sols Index. décimale : 340 Résumé : Présente les circonstances de remise en état et les sites concernés, les objectifs et les outils techniques de définition de remise en état, les débiteurs de l'obligation de remise en état, les moyens procéduraux et financiers, le traitement du site, la pérennisation, la cession d'un terrain ayant supporté une installation industrielle ou agricole. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ST17280 340-343-01/01 LIVRE MAGASIN 343Droit de la difense.cde la propriété et des finances pbliques.droit fiscal.commercial.industriel Disponible ST17281 340-343-01/02 LIVRE MAGASIN 343Droit de la difense.cde la propriété et des finances pbliques.droit fiscal.commercial.industriel Disponible