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Le droit de riveraineté / Jean Pagnol
Titre : Le droit de riveraineté : propriété, usages, protection des cours d'eau non domaniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pagnol, Auteur Editeur : Paris : Tec et Doc Année de publication : 1995 Importance : 184 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7430-0008-2 Langues : Français (fre) Index. décimale : 341.42340 Résumé : Une analyse des éléments constitutifs du droit de riveraineté dans ses composantes essentielles que sont le droit de propriété du lit et le droit d'usage préférentiel sur l'eau, avec des réponses précises et actualisées tant en termes de doctrine que de jurisprudence. Le droit de riveraineté : propriété, usages, protection des cours d'eau non domaniaux [texte imprimé] / Jean Pagnol, Auteur . - Paris : Tec et Doc, 1995 . - 184 p. ; 24 x 16 cm.
ISBN : 2-7430-0008-2
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 341.42340 Résumé : Une analyse des éléments constitutifs du droit de riveraineté dans ses composantes essentielles que sont le droit de propriété du lit et le droit d'usage préférentiel sur l'eau, avec des réponses précises et actualisées tant en termes de doctrine que de jurisprudence. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FOR0511 340-341.44-01/01 LIVRE MAGASIN 340DROIT Disponible les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre / bouleau Gabrielle
Titre : les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre : evolution rècente de la réglementation française de l'eau Type de document : texte imprimé Auteurs : bouleau Gabrielle, Auteur ; Richard Sophie, Auteur Editeur : Antony (Hauts-de-Seine) : Cemagref Année de publication : 2008 Importance : 114p Présentation : ill e coul Format : 21*23cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85710-082-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : l'eau Index. décimale : 340 les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre : evolution rècente de la réglementation française de l'eau [texte imprimé] / bouleau Gabrielle, Auteur ; Richard Sophie, Auteur . - Antony (Hauts-de-Seine) : Cemagref, 2008 . - 114p : ill e coul ; 21*23cm.
ISBN : 978-2-85710-082-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : l'eau Index. décimale : 340 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité BSNV15892 360-363-67/01 LIVRE MAGASIN 340DROIT Disponible BSNV14743 340-341.44-04/0 LIVRE MAGASIN 570 Biologie Disponible BSNV14745 340-341.44-04/01 LIVRE MAGASIN 570 Biologie Disponible BSNV14744 340-341.44-04/02 LIVRE MAGASIN 570 Biologie Disponible Pour un droit des peuples Essais sur la déclaration d'Alger / Roger Bazin
Titre : Pour un droit des peuples Essais sur la déclaration d'Alger Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Bazin, Auteur ; Antonio Cassèse, Auteur ; Jean Mornand, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : 1978 Collection : Tiers monde en bref Importance : 220 p. Format : 20 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7013-0159-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Alger (Algérie) Index. décimale : 340.6320 Pour un droit des peuples Essais sur la déclaration d'Alger [texte imprimé] / Roger Bazin, Auteur ; Antonio Cassèse, Auteur ; Jean Mornand, Auteur . - , 1978 . - 220 p. ; 20 x 14 cm. - (Tiers monde en bref) .
ISBN : 2-7013-0159-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Alger (Algérie) Index. décimale : 340.6320 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FOR0139 340-340.9-01/01 LIVRE MAGASIN 340DROIT Disponible