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Auteur dominique Larralde |
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Le plan d'occupation des sols (POS) / dominique Larralde
Titre : Le plan d'occupation des sols (POS) Type de document : texte imprimé Auteurs : dominique Larralde Editeur : Paris : dalloz Année de publication : 1996 Importance : 196 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02169-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : plans locaux d'urbanisme guides, manuels, etc. droit de l'urbanisme France aménagement du territoire droit Index. décimale : 793.3793 Résumé : Décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouve dans une 2eme partie, sous-forme de questions-réponses des solutions ? de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une 3eme partie, les principaux textes du code de l'urbanisme. Le plan d'occupation des sols (POS) [texte imprimé] / dominique Larralde . - Paris : dalloz, 1996 . - 196 p. ; 24 x 16 cm.
ISBN : 978-2-247-02169-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : plans locaux d'urbanisme guides, manuels, etc. droit de l'urbanisme France aménagement du territoire droit Index. décimale : 793.3793 Résumé : Décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouve dans une 2eme partie, sous-forme de questions-réponses des solutions ? de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une 3eme partie, les principaux textes du code de l'urbanisme. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM35799 550.550.184 Livre magasin d'ouvrages 550.550. Exclu du prêt