Détail de l'éditeur
dalloz
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (3)
Affiner la recherche
Droit administratif / Jean Rivero
Titre : Droit administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Rivero Mention d'édition : 3Lme Ød. Editeur : Paris : dalloz Année de publication : 1965 Collection : Précis dalloz Importance : 472 p. Format : 12 x 18 cm Note générale : Tables des matières Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Droit administratif [texte imprimé] / Jean Rivero . - 3Lme Ød. . - Paris : dalloz, 1965 . - 472 p. ; 12 x 18 cm. - (Précis dalloz) .
Tables des matières
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM24271 340.378.34.07 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt Le permis de construire et le droit des sols / Jean.Pierre Forget
Titre : Le permis de construire et le droit des sols Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean.Pierre Forget Mention d'édition : 3 ème éd Editeur : Paris : dalloz Année de publication : 1996 Importance : 187 p. Présentation : ill Format : 27 x 21 pages ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02171-0 Note générale : Index Langues : Français (fre) Résumé : Voici le plan du livre : Les lois et principes fondamentaux ; le role du permis de construire ; l'aménagement du territoire ; la protection et la mise en valeur des paysages ; les autres règles du droit public des sols ; le certificat d'urbanisme ; la demande du permis de construire ; les décisions ; l'utilisation du permis ; les autres autorisations ; les taxes et participations les recours et sanctions . Le permis de construire et le droit des sols [texte imprimé] / Jean.Pierre Forget . - 3 ème éd . - Paris : dalloz, 1996 . - 187 p. : ill ; 27 x 21 pages.
ISBN : 978-2-247-02171-0
Index
Langues : Français (fre)
Résumé : Voici le plan du livre : Les lois et principes fondamentaux ; le role du permis de construire ; l'aménagement du territoire ; la protection et la mise en valeur des paysages ; les autres règles du droit public des sols ; le certificat d'urbanisme ; la demande du permis de construire ; les décisions ; l'utilisation du permis ; les autres autorisations ; les taxes et participations les recours et sanctions . Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM25292 340.378.34.13 Livre magasin d'ouvrages 340.378.34. Exclu du prêt Le plan d'occupation des sols (POS) / dominique Larralde
Titre : Le plan d'occupation des sols (POS) Type de document : texte imprimé Auteurs : dominique Larralde Editeur : Paris : dalloz Année de publication : 1996 Importance : 196 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02169-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : plans locaux d'urbanisme guides, manuels, etc. droit de l'urbanisme France aménagement du territoire droit Index. décimale : 793.3793 Résumé : Décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouve dans une 2eme partie, sous-forme de questions-réponses des solutions ? de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une 3eme partie, les principaux textes du code de l'urbanisme. Le plan d'occupation des sols (POS) [texte imprimé] / dominique Larralde . - Paris : dalloz, 1996 . - 196 p. ; 24 x 16 cm.
ISBN : 978-2-247-02169-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : plans locaux d'urbanisme guides, manuels, etc. droit de l'urbanisme France aménagement du territoire droit Index. décimale : 793.3793 Résumé : Décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouve dans une 2eme partie, sous-forme de questions-réponses des solutions ? de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une 3eme partie, les principaux textes du code de l'urbanisme. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FTM35799 550.550.184 Livre magasin d'ouvrages 550.550. Exclu du prêt